droit naturel et histoire

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... extérieure suisse dans le domaine des droits de l'homme. . Défis et tendances (ch. 1) . Les d�... planétaires affectent les ressources naturelles vitales d'une grande partie de l'humanité et aggr... prévoit pour la première fois dans l'histoire de l'Organisation que l'adhésion ne soit plus ré...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'examen suisse de maturité

... à se situer dans son environnement naturel, technique, social et culturel, dans ses dimension...la chimie; g. la physique; h. l'histoire; i. la géographie; j. les arts visuels ou la mu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 12 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 5A 760/2008 de IIe Cour de Droit Civil, 2 mars 2009

... dans la famille d'accueil avec sa propre histoire, souvent traumatisante puisque marquée par un aba... entre un enfant adopté et un enfant naturel, n'approchent que les besoins basiques d'un enfant...

• Arrêt nº 5C.20/2006 de IIe Cour de Droit Civil, 4 avril 2006

... menti, ayant fini par inventer cette histoire pour que sa grand-mère cesse de la harceler de qu...Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations personnelles e...

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage (LPN)

...Parcs naturels . (CE 15.6.04 Marty ; CN 21.09.04) . Nous vous pri... seront assurées par des instruments de droit public du canton et des communes, tels que ceux de... du Parc national suisse découle de son histoire. Pour qu'il corresponde aux nouveaux critères de ...

• Feuille Fédérale num. 11, 22 mars 2005
• Seccion Unica

• Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

... et le patrimoine matériel culturel et naturel, . reconnaissant que les processus de mondialisati... interaction avec la nature et de leur histoire, et leur procure un sentiment d'identité et de co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 28 octobre 2008
• Unique
• Convention

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... dans la LF du 19 décembre 1975 sur les droits politiques des Suisses de l'étranger (RS 161.5). ... pour la préservation des ressources naturelles, elle est perçue dans les milieux internationaux ... Orchestre symphonique, Musée d'art et d'histoire). . Bénéficiaire(s). final(aux): Institutions c...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... civile de la paix et de renforcement des droits de l'homme», le «Rapport sur la Suisse et l'ONU�...Du fait de son histoire, de sa neutralité reconnue et de sa renonciation ..., en particulier de pétrole et de gaz naturel, mais aussi de tous les métaux industriels import...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... mesures adéquates contre les dangers naturels, techniques et sociaux auxquels ils sont exposés.... niveau des services: ainsi, les CFF ont le droit exclusif de transporter les voyageurs à longue di.... 6.2.2 Transports . Un retour sur l'histoire s'impose si l'on entend évaluer l'évolution du t...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1P.44/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 12 octobre 2004

... généralement d'une régénération naturelle (érables, frênes, tilleuls, ..) sont maintenus (... deux buts: conserver les monuments de l'histoire, de l'art ou de l'architecture et les antiquités ...