droit derive definition

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

...1 et 2 s'appliquent aux produits dérivés: a. jusqu'au lieu de leur incinération ou élimi.... Art. 3 Définitions . Au sens de la présente ordonnance, on entend: ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance relative à l'addiction aux stupéfiants et aux autres troubles liés à l'addiction (Ordonnance relative à l'addiction aux stupéfiants, OAStup)

.... Art. 2 Définitions. Au sens de la présente ordonnance, on entend pa...c. diacétylmorphine: dérivé pharmaceutique de la morphine fabriqué légalemen...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... extérieure suisse dans le domaine des droits de l'homme. . Défis et tendances (ch. 1) . Les d�... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai...Enfin, un risque de dérive populiste et autoritaire se manifeste dans ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
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• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

.... Catégorie Définition . 1. Viandes et sous-produits animaux . Toutes l... nH 2 O (x = Anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées). PM inférieur...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)

...1 Définition . Des circonstances particulières existent en par... poissons, la destruction de frayères, la dérive d'animaux aquatiques, l'apparition de pointes de t...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les objets et matériaux

...Définitions et explications concernant les listes . 1 Monomèr...( 1H,3H,5H ). Waxes, refined, derived from pe troleum based or synthetic . h. White min...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 23 mars 2010
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• Ordonnance

• La relation entre droit international et droit interne. Rapport du Conseil fédéral en réponse au postulat 07.3764 de la Commission des affaires juridiques du Conseil des Etats du 16 octobre 2007 et au postulat 08.3765 de la Commission des institutions politiques du Conseil national du 20 novembre 2008

...1, que celle-ci participe à la définition de la politique extérieure. L'Assemblée fédéra...La seule restriction à ce principe dérive de l'adhésion à l'Union européenne. . 7.4.1 Val...

• Feuille Fédérale num. 13, 7 avril 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les objets et matériaux

...Définitions et explications concernant les listes . 1 Monomèr...Waxes, paraffinic, refined, derived . 1 Désignation . Titanium dioxide . 6085 . Obje...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 16 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...7. O (x = Anion . de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées) PM inférieur ...Désignation de la catégorie Définition . 1. Viandes et sous-produits animaux Toutes les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message sur l'approbation et la mise en uvre de l'échange de notes entre la Suisse et la CE concernant la reprise de la directive CE sur le retour (directive 2008/115/CE) développement de l'acquis de Schengen) et sur une modification de la loi fédérale sur les étrangers (contrôle automatisé aux frontières, conseillers en matière de documents, système d'information MIDES)

...Le droit en vigueur aux niveaux fédéral et cantonal satis... janvier 2007 afin de lutter contre cette dérive. Elle estime qu'annuler aussi rapidement cette mes...RS 0.632.31. 30 Définition de «ressortissant d'Etat tiers» selon l'art. 2, ...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica