droit de vote des noirs

• Règlement du Tribunal fédéral (RTF)

.... 3 L'abstention lors d'un vote des cours réunies n'est pas autorisée. Le prési...�sentants des parties portent des vêtements noirs. . Titre 3 Administration du Tribunal et commissio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2006
• Unique
• Règlement

• Protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants

.... Art. 18 Droit de vote . 1. Sous réserve des dispositions du par. 2, ch... se poser, de repérer les «points noirs», de prendre des mesures de prévention et d'attén...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 13 octobre 2009
• Unique
• Protocole

• Message relatif à la révision totale de la loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)

... pour protéger l'individu, contrairement au droit de réponse, mais bien pour vérifier que les émi... le marché et à rester dans les chiffres noirs, voire à faire des bénéfices; en 2001, la part ... modifications du capital et des droits de vote, alors que la LRTV actuelle prévoit un seuil de 5...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire 'pour plus de sécurité à l'intérieur des localités grâce à une vitesse maximale de 30 km/h assortie d'exceptions (Rues pour tous)'

... tous)" et vous proposons de la soumettre au vote du peuple et des cantons, en leur recommandant de ... modification de la loi fédérale sur les droits politiques (RS 661.0), le délai dont dispose le C...ex. à l'assainissement des points noirs, ä la création de zones à trafic modéré)...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2004 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...DTS Droits de tirages spéciaux . ECOSOC Conseil économique ...Ainsi, lors du vote d'approbation du protocole, le Parlement devra not... des mesures d'émancipation économique des Noirs (Black Economic Empowerment, BEE) et de l'accès a...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... niveau des services: ainsi, les CFF ont le droit exclusif de transporter les voyageurs à longue di... navigable et dispose des mêmes droits de vote et de veto sur les décisions101 que les autres Et... infrastructures (élimination des points noirs, sécurité des tunnels, gestion du trafic). . Con...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica