drapeau anglais

• Exécution de la loi fédérale du 15 décembre 1961 concernant la protection des noms et emblèmes de l'Organisation des Nations Unies et d'autres organisations intergouvernementales (BSTDB)

... 2004, le nom, le sigle (abréviation), le drapeau et les emblèmes de la «Black Sea Trade and Devel...a. le nom. en anglais: BLACK SEA TRADE AND DEVELOPMENT BANK . b. le sigl...

• Feuille Fédérale num. 21, 1 juin 2004
• Seccion Unica

• Exécution de la loi fédérale du 15 décembre 1961 concernant la protection des noms et emblèmes de l'Organisation des Nations Unies et d'autres organisations intergouvernementales (Union africaine)

... le sigle (abréviation), l'emblème et le drapeau de l' «Union africaine», qui figurent ci-après,... en français: UNION AFRICAINE en anglais: AFRICAN UNION . b. le sigle (abréviation) en fra...

• Feuille Fédérale num. 27, 12 juillet 2005
• Seccion Unica

• Exécution de la loi fédérale du 15 décembre 1961 concernant la protection des noms et emblèmes de l'Organisation des Nations Unies et d'autres organisations intergouvernementales (BSEC)

... le sigle (abréviation), l'emblème et le drapeau de l'«Organisation de la coopération économique...en anglais: Organization of the Black Sea Economic Cooperatio...

• Feuille Fédérale num. 28, 16 juillet 2002
• Seccion Unica

• Exécution de la loi fédérale du 15 décembre 1961 concernant la protection des noms et emblèmes de l'Organisation des Nations Unies et d'autres organisations intergouvernementales (EUCLID)

... le sigle (abréviation), l'emblème et le drapeau du «Pôle Universitaire Euclide», qui figurent c... français: PÔLE UNIVERSITAIRE EUCLIDE en anglais: EUCLID UNIVERSITY . b. le sigle (abréviation). ...

• Feuille Fédérale num. 19, 19 mai 2010
• Seccion Unica

• Exécution de la loi fédérale du 15 décembre 1961 concernant la protection des noms et emblèmes de l'Organisation des Nations Unies et d'autres organisations intergouvernementales. (OFID)

... sigle (abréviation), les emblèmes et le drapeau du «Fonds OPEP pour le développement internation...INTERNATIONAL. en anglais: THE OPEC FUND FOR INTERNATIONAL . DEVELOPMENT . b...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Exécution de la loi fédérale du 15 décembre 1961 concernant la protection des noms et emblèmes de l'Organisation des Nations Unies et d'autres organisations intergouvernementales (PC)

... janvier 2002, le nom, l'emblème et le drapeau de la «Pacific Community», qui figurent ci-aprè... en français: Communauté du Pacifique en anglais: Pacific Community. b. l'emblème:. VER IMAGEN ...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Statut de Rome de la Cour pénale internationale

... indûment le pavillon parlementaire, le drapeau ou les insignes militaires et l'uniforme de l'enne... Les langues officielles de la Cour sont l'anglais, l'arabe, le chinois, l'espagnol, le français et ...

• Feuille Fédérale num. 7, 20 février 2001
• Seccion Unica

• Message du 4 décembre 2000 relatif à l'initiative populaire 'pour l'adhésion de la Suisse à l'Organisation des Nations Unies (ONU)'

... à participer à des opérations sous le drapeau de l'ONU (missions de casques bleus). Pour les op�... les textes chinois, français, russe, anglais et espagnol feront également foi, sera déposée ...

• Feuille Fédérale num. 11, 20 mars 2001
• Seccion Unica

• Exécution de la loi fédérale du 15 décembre 1961 concernant la protection des noms et emblèmes de l'Organisation des Nations Unies et d'autres organisations intergouvernementales. (OIT) (BIT)

... février 2007, le nom, l'emblème et le drapeau de l'«Organisation International du Travail (OIT)... BUREAU INTERNATIONAL DU TRAVAIL . en anglais: INTERNATIONAL LABOUR ORGANIZATION . INTERNATIONA...

• Feuille Fédérale num. 7, 13 février 2007
• Seccion Unica

• Rapport 2003 sur la coopération de la Suisse avec l'Organisation des Nations Unies ainsi qu'avec les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... internationales menées sous le drapeau de l'ONU dans des buts de prévention des conflits... de plusieurs des six langues officielles (anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe) jou...

• Feuille Fédérale num. 12, 1 avril 2003
• Seccion Unica