dopage football

• Message concernant les contributions et les prestations de la Confédération pour le championnat d'Europe de football 2008 (EURO 2008) (candidature Autriche-Suisse)

... de la lutte contre le racisme et contre le dopage doit être démontrée. 1.3 La candidature Autrich...

• Feuille Fédérale num. 13, 2 avril 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 548/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 20 janvier 2010

...2. Fédération Internationale de Football Association (FIFA), intimée, représentée par Me... examinée ici ne concerne pas un cas de dopage mais un différend en matière de droit du travail...

• Arrêt nº 4P.267/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 27 mai 2003

Regeste Internationale Schiedsgerichtsbarkeit. Unabhängigkeit des Schiedsgerichts für Sport (Art. 190 Abs. 2 lit. a IPRG). Das Schiedsgericht für Sport ist vom Internationalen Olympischen Komitee genügend unabhängig, damit seine Entscheide in Angelegenheiten, welche die Interessen des Internationalen Olympischen Komitees berühren, als Urteile betrachtet werden können, die mit solchen eines staatlichen Gerichts vergleichbar sind (E. 3). Ablehnung eines Schiedsrichters; prozessrechtlicher Ordre public (Art. 180 Abs. 1 lit. c und Art. 190 Abs. 2 lit. e IPRG). Das Schiedsgericht, dessen gesamte Besetzung abgelehnt wird, kann selbst über ein offensichtlich unzulässiges oder unbegründetes Gesuch entscheiden, ohne den prozessrechtlichen Ordre public zu verletzen; dies selbst dann, wenn der En...

...En cas de dopage intentionnel, ils s'exposent, la première fois, �... le Championnat d'Europe des Nations de Football. Pour chaque Chambre ad hoc, le CIAS nomme une éq...

• Ordonnance du DDPS concernant les produits et méthodes de dopage (Ordonnance sur les produits dopants)

..., boules, bridge, curling, échecs, football, gymnastique, lutte, motocyclisme, natation (plong...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 9 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... le succès de la Coupe du monde de football de l'été 2010, le pays affiche sa nouvelle assur... du programme mondial de lutte contre le dopage en participant aux réunions des divers groupes de...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 392/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 22 décembre 2008

...Union des Associations Européennes de Football (UEFA),. recourante, représentée par Me Ivan Che...'une décision est rendue en matière de dopage, la qualité pour recourir au TAS est toutefois re...

• 00. Siebter Bericht über die Schweiz und die Konventionen des Europarates

... sportives et notamment de matches de football (1985). 118 Protocole n° 8 à la Convention de s...135 Convention contre le dopage (1989) RS 0.812.122.1 136 Convention européenne s...

• Bundesblatt num. 9, 7 mars 2000
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur l'encouragement du sport et la loi fédérale sur les systèmes d'information de la Confédération dans le domaine du sport

... les dispositions pénales contre le dopage et en augmentant l'encouragement de l'activité ph... ski alpin 2003, championnat d'Europe de football 2008, championnat du monde de hockey sur glace 200...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DDPS sur les filières d'études HES en sport

... avec les médias, éthique-dopageprévention, encadrement de la relève, formation des adultes.... doivent être obtenus: basketball, football, handball, jeux de hockey, sports de glace, volley...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 1 février 2005
• Unique
• Ordonnance

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2005

... sportives et notamment de matches de football (STE 120) a concentré ses activités sur la lutte... en ce qui concerne la Convention contre le dopage (STE 135), la Suisse a pris part à deux réuni...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2006
• Seccion Unica