dopage cyclisme

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9 documents pour dopage cyclisme

- Arrêt nº 4P.149/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 31 octobre 2003
...Fédération Française de Cyclisme (FFC), rue de Rome 5, FR-93561 Rosny-sous-Bois,. i... antidopage dont le but est l'exclusion du dopage dans le cyclisme mondial. La procédure du contrô...
- Message concernant la Convention internationale contre le dopage dans le sport
... relayés par la presse, notamment en cyclisme et en athlétisme, ont sensibilisé le public à c...
- Feuille Fédérale num. 39, 25 septembre 2007
- Seccion Unica
- Message concernant le Protocole additionnel à la Convention européenne contre le dopage
...Plusieurs cas, notamment en cyclisme et en athlétisme, ont eu un impact médiatique tr...
- Feuille Fédérale num. 46, 25 novembre 2003
- Seccion Unica

- Arrêt nº 4A 386/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 3 janvier 2011
... a été ouverte en Espagne pour faits de dopage ("Opération Puerto"). Elle a abouti, deux ans plu... demandé à la Fédération espagnole de cyclisme, la Real Federación Española de Ciclismo (RFEC),...
- Arrêt nº 4P.148/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 10 janvier 2007
...�livrée par la fédération nationale du cyclisme suisse, Swiss Cycling Federation (ci-après: Swiss... d'organe compétent en matière de dopage. Par décision du 2 juin 2005, la Chambre discipli...
- Arrêt nº 4A 368/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 13 octobre 2009
... de l'équipe professionnelle de cyclisme W.________, a engagé le coureur cycliste professi..., sur la base d'une simple suspicion de dopage et sans avoir mis en oeuvre la procédure préalab...
- Arrêt nº 4A 420/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 3 janvier 2011
... a été ouverte en Espagne pour faits de dopage ("Opération Puerto"). Elle a abouti, deux ans plu... demandé à la Fédération espagnole de cyclisme, la Real Federación Española de Ciclismo (RFEC),...
- Arrêt nº 1A.154/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 3 juillet 2000
... règlement afférent à l'ensemble du cyclisme (art. 46 al. 1 let. l des statuts). Sur cette base... de l'éthique sportive en recourant au dopage, mais de vérifier si, en violation du droit itali...
- Arrêt nº 4A 352/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 13 octobre 2009
... de l'équipe professionnelle de cyclisme W.________, a engagé le coureur cycliste professi..., sur la base d'une simple suspicion de dopage et sans avoir mis en oeuvre la procédure préalab...