Dopage

Législation

Feuille Fédérale, 25 Septembre 2007

Convention internationale contre le dopage dans le sport

Seccion Unica

Convention internationale contre le dopage dans le sport Paris, le 19 octobre 2005 La ...... coopération internationale en vue d'éliminer le dopage dans le sport, préoccupée par le recours au ...

Législation

Feuille Fédérale, 25 Novembre 2003

Protocole additionnel à la Convention contre le dopage

Seccion Unica

Protocole additionnel à la Convention contre le dopage Les Etats parties au présent Protocole ...... aux normes de qualité ISO pour les contrôles du dopage reconnues par le Groupe de suivi constitué ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 25 Janvier 2005

Protocole additionnel à la Convention contre le dopage

Unique

Texte original Protocole additionnel à la Convention contre le dopage Conclu à Varsovie le 12 septembre 2002 ...... présent Protocole à la Convention contre le dopage2 (STE n° 135), signée à Strasbourg le 16 ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 23 Novembre 1999

Convention du 16 novembre 1989 contre le dopage

Unique

Convention du 16 novembre 1989 contre le dopage RS 0.812.122.1;RO 1993 Le 1er mars ...... Cette annexe n'est pas publiée dans le RO; «la liste de référence des classes pharmacologiques d'agents de dopage et de méthodes de dopages interdites» peut ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 31 Octobre 2000

Convention du 16 novembre 1989 contre le dopage

Unique

Convention du 16 novembre 1989 contre le dopage RS 0.812.122.1; RO 1993 Le 31 mars ...... Cette annexe n'est pas publiée dans le RO; «la liste de référence des classes pharmacologiques d'agents de dopage et de méthodes de dopages interdites» peut ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 15 Février 2005

Convention du 16 novembre 1989 contre le dopage

Unique

Convention du 16 novembre 1989 contre le dopage RS 0.812.122.1; RO 1993 1238 I Le 10 ...... 1 La présente publication complète celles qui figurent au RO 1993 1251, 1995 4421, 2005-0094 1007 Convention contre le dopage RO 2005 ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 24 Mars 2009

Convention du 16 novembre 1989 contre le dopage

Unique

Convention du 16 novembre 1989 contre le dopage RS 0.812.122.1; RO 1993 1238 I Nouvelle ...... 2009-0517 1133 Convention contre le dopage RO 2009 ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 02 Avril 2002

Convention du 16 novembre 1989 contre le dopage

Unique

Convention du 16 novembre 1989 contre le dopage RS 0.812.122.1; RO 1993 Le 14 août ...... Cette annexe n'est pas publiée dans le RO; «la liste de référence des classes pharmacologiques d'agents de dopage et de méthodes de dopages interdites» peut ...

Législation

Recueil Officiel du Droit Fédéral, 11 Avril 2006

Convention du 16 novembre 1989 contre le dopage

Unique

Convention du 16 novembre 1989 contre le dopage RS 0.812.122.1; RO 1993 1238 Nouvelle ...... Convention contre le dopage RO 2006 ...