distribution de l eau dans le monde

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... comment la Suisse peut exercer son influence dans un contexte international fortement marqué par l'... entre les crises qui secouent le monde et qui sont de nature économique et financière m... défis qui subsistent en matière de distribution équitable des revenus et propriétés ainsi que d...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord international de 2007 sur le café

...'économie de nombreux pays qui dépendent dans une large mesure de ce produit pour leurs ... et les réexportations, la distribution et la consommation de café dans le monde, y compr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... suisse, tant au niveau national que dans la perspective d'une mise en oeuvre à l'é... suisse d'un produit ou d'un service dans un monde toujours plus globalisé revêt une importance con..., à l'exclusion des coûts de distribution. . ainsi que le marketing, ne peuvent pas être pr...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... de nombreux et profonds bouleversements dans la politique internationale. . Le présent rapport... de force économiques et politiques dans le monde (ch. 2.2), . - l'accroissement des crises et des r... que la production, la distribution et l'utilisation de l'énergie constituent de...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Leur rôle dans la vie nationale est en particulier réglé dans l... des principes applicables partout dans le monde. . Evaluation globale: En comparaison avec un peti... suisse ou étrangère, soutien de la distribution de films, de la diffusion de la culture cinématog...64, al. 1, LEaux). Les cantons adressent leurs demandes à l'Office...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... et, par conséquent, ne figurent pas dans le présent rapport. . Les comptes rendus sont str... la distribution de denrées alimentaires en République populaire ... curriculaire dans toutes les régions du monde, encourage les innovations dans la conception et l...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... poursuivre l'ouverture des marchés publics dans les Etats de l'AELE et à garantir une protection ..., du 31 mars 1992, concernant la distribution en gros des médicaments à usage humain (92/25CEE... réguliers sont accessibles à tout le monde, nonobstant, le cas échéant, l'obligation de ré...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur le marché de l'électricité (LME)

... 1997 M 97.3005 Ouverture du marché dans le domaine de l'énergie. (N 4. 6. 97, Commission ...� à ce moment-là les entreprises de distribution, à hauteur des quantités d'électricité acquise...Cette tendance s'observe partout dans le monde: outre les Etats-Unis et certains pays d'Amérique... 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux; RS 814.2) ont, selon l'installation considérée,...

• Feuille Fédérale num. 36, 14 septembre 1999
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... des révisions proposées et indiquent dans quelle proportion les mesures prévues pourraient ... construction du télescope le plus grand au monde (VLT, Very Large Telescope) devrait être achevée... agricoles et l'amélioration de leur distribution. Les contributions annuelles à ces organisations ... 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux; RS 814.20);. Loi fédérale du 4 octobre 1974 enc...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... et, par conséquent, ne figurent pas dans le présent rapport. . Les comptes rendus sont str...: mise en page, impression et distribution de publications», conclu le 14 décembre 2009 329... chaque année des participants du monde entier pour discuter des questions ayant trait à ...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica