distillation petrole

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

7 documents pour distillation petrole

- Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)
...la distillation sous vide; b. la redistillation par un procédé ...�C (y compris les mélanges d'essence de pétrole et de benzol), destinées à être utilisées comm...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
- Unique
- Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord
... minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales; à l'ex... (y compris les mélanges d'essence de pétrole et de benzol), destinées à être utilisées comm...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
- Unique
- Decision
- Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes
... et ex 3403 sont les suivants: a) la distillation sous vide; b) la redistillation par un procédé ... (y compris les mélanges d'essence de pétrole et de benzol), destinées à être utilisées comm...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
- Unique

- Traité du 17 décembre 1994 sur la Charte de l'énergie
... des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz: 2 . 7304.21 1 2013 Tiges de forage 73..., la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteuris...
- Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon
... - - pour la cidrerie et pour la distillation: 0808.1011 - - - importées dans les limites du..., ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins d...
- Feuille Fédérale num. 17, 28 avril 2009
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)
... de solu- b les ou de résidus de distillation. de Sorghum bicolor (L.) . Moench s.l. . Descript... impuretés insolubles dans l'éther de pétrole: 2013 1 unité pour les teneurs (valeurs) déclar�...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
- Unique
- Ordonnance
- Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon
... 2013 pour la cidrerie et pour la distillation: 0808.1011 2013 2013 2013 importées dans les l..., ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins d...