distillation petrole

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

...la distillation sous vide; b. la redistillation par un procédé ...�C (y compris les mélanges d'essence de pétrole et de benzol), destinées à être utilisées comm...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales; à l'ex... (y compris les mélanges d'essence de pétrole et de benzol), destinées à être utilisées comm...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

... a) la distillation sous vide; . b) la redistillation par un procéd�... (y compris les mélanges d'essence de pétrole et de benzol), destinées à être utilisées comm...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... et ex 3403 sont les suivants: a) la distillation sous vide; b) la redistillation par un procédé ... (y compris les mélanges d'essence de pétrole et de benzol), destinées à être utilisées comm...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... et ex 3403 sont les suivants: a) la distillation sous vide; b) la redistillation par un procédé ... (y compris les mélanges d'essence de pétrole et de benzol), destinées à être utilisées comm...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... et ex 3403 sont les suivants: a) la distillation sous vide; b) la redistillation par un procédé ... (y compris les mélanges d'essence de pétrole et de benzol), destinées à être utilisées comm...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Ordonnance sur la taxe d'incitation sur les composés organiques volatils (OCOV)

... 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux: 2013 contenant des hu... terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; di...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 22 avril 2008
• Unique
• Ordonnance

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... et ex 3403 sont les suivants: a) la distillation sous vide; b) la redistillation par un procédé ... (y compris les mélanges d'essence de pétrole et de benzol), destinées à être utilisées comm...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Traité du 17 décembre 1994 sur la Charte de l'énergie

... des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz: 2 . 7304.21 1 2013 Tiges de forage 73..., la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteuris...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 10 août 2010
• Unique
• Traité

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... et ex 3403 sont les suivants: a) la distillation sous vide; b) la redistillation par un procédé ... (y compris les mélanges d'essence de pétrole et de benzol), destinées à être utilisées comm...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique