distillation definition

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

24 documents pour distillation definition

- Ordonnance sur l'application de garanties
...Annexe 1 . (art. 3) . Définitions . Au sens de cette ordonnance, on entend par: . a....�rium, est envoyé dans une unité de distillation pour produire de l'eau lourde de qualité réacteu...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique
- Ordonnance sur l'application de garanties
...Annexe 1 . (art. 3) . Définitions . Au sens de cette ordonnance, on entend par: . a....�rium, est envoyé dans une unité de distillation pour produire de l'eau lourde de qualité réacteu...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique
- Arrêt nº 2A.568/2006 de IIe Cour de Droit Public, 30 janvier 2007
...�s à la consommation répondant à la définition de l'art. 23bis al. 1 lettre c Lalc, leur composit... et la vente d'alcool obtenu par distillation relève de la compétence de la Confédération. C...

- Ordonnance sur l'application de garanties
...Annexe 1 . (art. 3) . Définitions . Au sens de cette ordonnance, on entend par: . a....�rium, est envoyé dans une unité de distillation pour produire de l'eau lourde de qualité réacteu...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique
- Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)
.... Art. 3 Définitions . Au sens de la présente ordonnance, on entend: .... et résidus du processus de distillation, biogaz et autres carburants obtenus à partir de ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
- Unique
- Ordonnance sur l'application de garanties
...Annexe 1 . (art. 3) . Définitions . Au sens de cette ordonnance, on entend par: . a....�rium, est envoyé dans une unité de distillation pour produire de l'eau lourde de qualité réacteu...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... produits avant 2003 (date de distillation). Chlorate eau potable 0.2 provenant du traitemen...Dans ces cas, ce sont les définitions des résidus figurant dans les règlements concern...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon
... 2013 pour la cidrerie et pour la distillation: 0808.1011 2013 2013 2013 importées dans les l...Ac. avec le Japon RO 2009 . Art. 27 Définitions . Aux fins du présent chapitre: . (a) «Conventio...
- Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes
.... Titre II Définition de la notion de «produits originaires» . Art. 2 ... et ex 3403 sont les suivants: a) la distillation sous vide; b) la redistillation par un procédé ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
- Unique
- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... produits avant 2003 (date de distillation). Chlorate eau potable 0.2 provenant du traitemen...Dans ces cas, ce sont les définitions des résidus figurant dans les règlements concern...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique

Page suivante