disquette

• Ordonnance régissant les émoluments de l'Office fédéral des routes dans le domaine de la législation sur la circulation routière

... genre de véhicule (GDV), sur papier ou disquette. 7.16 Évaluation au moyen de plusieurs FDC/GDV (...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 23 septembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2C 246/2009 de IIe Cour de Droit Public, 22 mars 2010

... afin de transférer les données sur disquette ou CD et préparer l'envoi, toujours au même tari...

• Arrêt nº H 71/05 de IIe Cour de Droit Social, 10 août 2006

... été en mesure de leur remettre qu'une disquette relative à la comptabilité de l'association pour...

• Arrêt nº 6P.14/2003 de Cour de Droit Pénal, 5 mai 2003

..., lequel se trouvait uniquement sur une disquette informatique et non sur du papier officiel à l'en...

• Arrêt nº 6B 289/2009 de Tribunal Fédéral, 16 septembre 2009

... sur un disque dur d'un ordinateur, une disquette, un CD-rom, un DVD ou un autre support de données...

• Autorisation paarticulière de lever le secret professionnel à des fins de rechrche dans les domaines de la médecine et de la santé publique (Retrospektive akzidentelle Hypothermiestudie in der Schweiz, Dr. Walpoth)

... sur un support électronique (disquette) sous la forme d'un tableau Excel. Les ordinateurs...

• Feuille Fédérale num. 9, 7 mars 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les émoluments perçus dans le domaine de la météorologie et de la climatologie (OEDép)

... 1 page imprimée (autre format) 10.00 Disquette 1 disquette 2.50 CD-Rom 1 CD-Rom 10.00. Emolumen...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 9 mai 2000
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 6B 626/2008 de Cour de Droit Pénal, 11 novembre 2008

... disque dur de son ordinateur et sur une disquette diverses images pornographiques représentant des ...

• Ordonnance du DDPS concernant les taxes et les émoluments perçus en échange de prestations (Tarif des taxes et des émoluments du DDPS)

... genre de véhicule (GDV); sur papier ou disquette. p. Evaluation au moyen de plusieurs FDC/GDV (sur...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 16 février 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les émoluments perçus par les Archives fédérales (Ordonnance sur les émoluments ArchF)

...2013 par disquette. 2013 par CD-Rom. Ordonnance sur les émoluments A...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 28 décembre 1999
• Unique
• Ordonnance