Dispositif antipollution

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière a longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds (avec annexes)

... de remplacement et des techniques antipollution disponibles, et les efforts qu'ils déploient pour... fixe" tout bâtiment, structure, dispositif, installation ou équipement fixe qui émet ou ...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la réception par type des véhicules routiers (ORT)

...�hicules, d'objets d'équipement ou de dispositifs de protection fabriqués en série; un type peut �... de freinage ou les dispositifs antipollution;. k. constructeur: la personne ou le service respo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 3 novembre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Dispositions d'exécution de l'ordonnance sur les prescriptions relatives aux gaz d'échappement des moteurs de bateaux dans les eaux suisses (DE-OEMB)

...«fiche d'entretien du système antipollution»: preuve sur la nature et l'importance des contrôl... de départ Régulateur de mélange Dispositif de départ à froid Etat du système d'injection C...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 27 janvier 2009
• Unique
• Dispositions

• Ordonnance du DFJP sur les appareils mesureurs des gaz d'échappement des moteurs à combustion (OAGE)

...a. l'entretien du système antipollution par les entreprises habilitées conformément à l... pour utilisation légale si le dispositif de contrôle a détecté un défaut significatif o...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 2 mai 2006
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... pouvoir être libérés au moyen d'un dispositif de secours (p. ex. mécanique, hydraulique ou à a... une fiche d'entretien du système antipollution. Doivent y figurer, s'agissant des véhicules dép...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 24 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique aéronautique de la Suisse 2004

... recours aux mesures anti-bruit et antipollution); . 6. subventions de la Confédération destinée...- Quel dispositif le Conseil fédéral a-t-il mis en place avant la ...

• Feuille Fédérale num. 9, 8 mars 2005
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

... de remplacement et des techniques antipollution disponibles, et les efforts qu'ils déploient pour... fixe" tout bâtiment, structure, dispositif, installation ou équipement qui émet ou peut ém...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique (avec annexes)

... les effets et le coût des mesures antipollution varient selon les pays, . notant la contribution i... fixe» tout bâtiment, structure, dispositif, installation ou équipement fixe qui émet ou peu...

• Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 2004
• Seccion Unica