directive habitat

• Business in Biodiversity

The idea of profiting from biodiversity conservation may seem strange, but this is in fact an essential condition for mobilizing private investment in conservation. Without profit, business dies and markets stagnate, notes a major new study, Building Biodiversity Business, which has been underwritten by the International Union for Conservation of Nature and Natural Resources and Shell International. From forestry and fisheries to bioprospecting and ecotourism, biodiversity conservation can be profitable, the 164-page study suggests. It identifies business opportunities and proposals of concern to exporters, with particular emphasis on upcoming markets. The use of legally mandated biodiversity offsets is growing, and examples can be found in Australia, Brazil, Canada, Switzerland and the...

... at the individual product/species and habitat/landscape level. Fisheries and aquaculture. Aquacu...The Environmental Liability Directive passed by the European Commission in 2004 could le...

• International Trade Forum
• Num. 1-2/2008, Janvier 2008

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

...8.4, de la directive 91/414/CEE84 et des résidus provenant d'autres ut... la souche, lorsque c'est pertinent, son habitat naturel, y compris les indications sur le niveau n...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 1A.83/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 1 juin 2007

... (livraisons); application de la directive sur la protection de l'air sur les chantiers. - s'..., le trafic supplémentaire dû à l'habitat et à l'activité nouvelle se compensait avec les ...

• Message concernant la loi sur la sécurité des produits (Révision totale de la loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques)

... la LSIT permet un rapprochement avec la directive de la Communauté européenne (CE) relative à la ... entreprises, essentiellement par le bpa (habitat, sports, loisirs, équipements publics, etc.) et, ...

• Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
• Seccion Unica

• 99. Message concernant la loi fédérale sur la protection contre les substances et les préparations dangereuses (loi sur les produits chimiques, LChim)

...1987 P 86.924 Toxiques dans les habitations. (CN 20.3.87, Leuenberger Moritz). 1988 P 87.802 T... d'arrêter des dispositions et des directives que pour les toxiques, soit pour les substances et...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Sur la base des directives adoptées par le Conseil fédéral en 2005, les re..., de même que celle de destruction d'habitations palestiniennes. . En outre, la Suisse maintient la...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur les produits de constructions (LPCo). Normes techniques pour les produits de construction

... autres que . l'habitat individuel, de débit calo. abriqués pour couvert... aux exigences essentielles de la directive relative aux produits de construction. (Directive ...

• Feuille Fédérale num. 36, 14 septembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'utilisation d'organismes dans l'environnement (Ordonnance sur la dissémination dans l'environnement, ODE)

... aux annexes IIIA ou IIIB de la Directive 2001/18/CE du Parlement européen et du Conseil du... du lieu (longitude et latitude, altitude, habitat, hôtes) et de la saison de leur prélèvement . 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 23 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message sur la simplification de la TVA

...6e directive CE Sixième directive du Conseil du 17 mai 1977 en... de services issues des immeubles d'habitation utilisés par le propriétaire (valeurs locatives)...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'état et les perspectives de la lutte contre le bruit en Suisse (en réponse aux postulats 99.3389 CEATE-CN du 17 août 1999 et 00.3572 Leutenegger-Oberholzer du 6 octobre 2000)

... de bruit dans les zones d'habitation, ainsi que les mesures et incitations supplémenta... ont également été repris dans la directive de l'UE 2002/30/CE. . oeuvre pour concevoir des r�...

• Feuille Fédérale num. 44, 8 novembre 2005
• Seccion Unica