directive cee 93 43

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48 documents pour directive cee 93 43

- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... 1 ayant une affectation particulière (directive 2007/46/CE, annexe XI) et les moteurs conformes à.... 2 Un avertisseur conforme à la directive 93/30/CEE est admis à la place d'une sonnette. . Tit..., 23, 27, 29, 30, 31, 32, 33, 37, 38, 39, 41, 43, 44, 45, 46, 48, 49, 50, 51, 53, 54, 55, 59, 64, 6...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)
... Directive 2005/29/CE Directive 2005/29/CE du Parlement europ... JO L 93 du 31.3.2006, p. 12, modifié pour la dernière fo...47, al. 3, let. a)43. Cette disposition vise non seulement l'apposition...
- Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
- Seccion Unica
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... 1 ayant une affectation particulière (directive 2007/46/CE, annexe XI) et les moteurs conformes à.... 2 Un avertisseur conforme à la directive 93/30/CEE est admis à la place d'une sonnette. . Tit..., 23, 27, 29, 30, 31, 32, 33, 37, 38, 39, 41, 43, 44, 45, 46, 48, 49, 50, 51, 53, 54, 55, 59, 64, 6...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique

- Il ruolo del Consiglio federale e dell'amministrazione federale nell'ambito della crisi Swissair. Rapporto delle Commissione della gestione del Consiglio degli Stati
...perizia, allegato 1, parte A, numero II/2. 43 Il termine giuridico «glaubhaft machen» non è ... evitarlo, nella misura del possibile.93 I principali problemi, secondo il DFF. erano l'imp... Suisse a repris les règlements et les directives de l'UE dans le domaine du droit aérien en vigueu...
- Foglio Federale num. 31, 12 août 2003
- Seccion Unica
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... 1 ayant une affectation particulière (directive 2007/46/CE, annexe XI) et les moteurs conformes à.... 2 Un avertisseur conforme à la directive 93/30/CEE est admis à la place d'une sonnette. . Tit..., 23, 27, 29, 30, 31, 32, 33, 37, 38, 39, 41, 43, 44, 45, 46, 48, 49, 50, 51, 53, 54, 55, 59, 64, 6...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange
...42. L'art. 24 est supprimé. 43. L'art. 25 est supprimé. 44. L'art. 26 est supp...1. Textes de base. - Directive 66/402/CEE du Conseil, du 14 juin 1966, concernant... ou «semences certifiées» (JO n o L 93,. 8.4.1986, p. 21), modifiée en dernier lieu par...
- Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
- Seccion Unica
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
...A, ch. 4, de la directive 2007/46/CE. . 1 RS 741.41 . 2009-1549 5705 . Exige...51) (JO L 220 du 8.8.1987, p. 44) 92/53/CEE . 93/81/CEE . (JO L 225 du 10.8.1992, p. 1 = version c... les directives ou règlement: 74/347/CEE 76/432/CEE 76/763/CEE 77/537/CEE 78/764/CEE. (JO L 191 du...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 24 novembre 2009
- Unique
- Ordonnance
- Décision no 1/2008 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4 de l'accord
...2013 Directive 69/464/CEE du Conseil du 8 décembre 1969 concerna...2013 Décision 93/359/CEE de la Commission du 28 mai 1993 autorisant... XII no 62 E-28014 Madrid Tel.: +34 91 347 82 43 Fax: +34 91 347 82 48 . 1. Andalucia Dirección Ge...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 26 août 2008
- Unique
- Décision
- Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)
... Quantité annuelle en poids net (tonnes) . 43,8 illimitée. 0602 Autres plantes vivantes (y comp... phytosanitaire imminent régies par la directive 94/3/CEE;. - les notifications visées à l'articlle 15 de la directive 77/93/CEE. Appendice 5. Accord relatif aux échanges de ...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)
...3 . Caté- gorie . 2 . 9 . 9 . N° . 1.42 . 1.43 . 2864 . 1 . RO 2009 . Remarque . 98 % . min. 80 %... à l'annexe I, parties A et B de la directive 2008/38/CE. 5 mars 2008 établissant une liste des...12 % max. 8 % min. 36,5 % max. 4,0 % min. 93 % . Exigences concernant la composition (dans la M...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
- Unique
- Ordonnance

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