directive 93 42 cee

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51 documents pour directive 93 42 cee

- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... 1 ayant une affectation particulière (directive 2007/46/CE, annexe XI) et les moteurs conformes à.... 2 Un avertisseur conforme à la directive 93/30/CEE est admis à la place d'une sonnette. . Tit...45) rectifiée dans (JO L 118 du 6.5.1988, p. 42) 97/54/CE (JO L 277 du 10.10.1997, p. 24) 1999/86/...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... 1 ayant une affectation particulière (directive 2007/46/CE, annexe XI) et les moteurs conformes à.... 2 Un avertisseur conforme à la directive 93/30/CEE est admis à la place d'une sonnette. . Tit...45) rectifiée dans (JO L 118 du 6.5.1988, p. 42) 97/54/CE (JO L 277 du 10.10.1997, p. 24) 1999/86/...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)
... Directive 2005/29/CE Directive 2005/29/CE du Parlement europ... JO L 93 du 31.3.2006, p. 12, modifié pour la dernière fo...27a peut alors être déposée. . 42 Art. 25 de l'ordonnance du 14 novembre 2007 sur le...
- Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
- Seccion Unica

- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... 1 ayant une affectation particulière (directive 2007/46/CE, annexe XI) et les moteurs conformes à.... 2 Un avertisseur conforme à la directive 93/30/CEE est admis à la place d'une sonnette. . Tit...45) rectifiée dans (JO L 118 du 6.5.1988, p. 42) 97/54/CE (JO L 277 du 10.10.1997, p. 24) 1999/86/...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Il ruolo del Consiglio federale e dell'amministrazione federale nell'ambito della crisi Swissair. Rapporto delle Commissione della gestione del Consiglio degli Stati
... 21 Si veda il punto 422.1 del rapporto appena menzionato, FF 1989 II 273. ... evitarlo, nella misura del possibile.93 I principali problemi, secondo il DFF. erano l'imp... Suisse a repris les règlements et les directives de l'UE dans le domaine du droit aérien en vigueu...
- Foglio Federale num. 31, 12 août 2003
- Seccion Unica
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
...A, ch. 4, de la directive 2007/46/CE. . 1 RS 741.41 . 2009-1549 5705 . Exige...JO L 42 du 23.2.1970, p. 1, modifiée par les directives o...51) (JO L 220 du 8.8.1987, p. 44) 92/53/CEE . 93/81/CEE . (JO L 225 du 10.8.1992, p. 1 = version c...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 24 novembre 2009
- Unique
- Ordonnance
- Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange
...41. L'art. 23 est supprimé. 42. L'art. 24 est supprimé. 43. L'art. 25 est supp...1. Textes de base. - Directive 66/402/CEE du Conseil, du 14 juin 1966, concernant... ou «semences certifiées» (JO n o L 93,. 8.4.1986, p. 21), modifiée en dernier lieu par...
- Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
- Seccion Unica
- Décision no 1/2008 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4 de l'accord
...2013 Directive 69/464/CEE du Conseil du 8 décembre 1969 concerna...2013 Décision 93/359/CEE de la Commission du 28 mai 1993 autorisant...Décison 1/2008 RO 2008 . 2013 Décision 93/422/CEE de la Commission du 22 juin 1993 autorisant le...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 26 août 2008
- Unique
- Décision
- Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)
...Hauteur: 5,5 à 8 cm; diamètre de 28 à 42 cm ou largeur de 28 à 36 cm. Poids de meules: 4,5... phytosanitaire imminent régies par la directive 94/3/CEE;. - les notifications visées à l'articlle 15 de la directive 77/93/CEE. Appendice 5. Accord relatif aux échanges de ...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)
...3 . Caté- gorie . 2 . 9 . 9 . N° . 1.42 . 1.43 . 2864 . 1 . RO 2009 . Remarque . 98 % . mi... à l'annexe I, parties A et B de la directive 2008/38/CE. 5 mars 2008 établissant une liste des...12 % max. 8 % min. 36,5 % max. 4,0 % min. 93 % . Exigences concernant la composition (dans la M...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
- Unique
- Ordonnance

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