directive 93 42

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176 documents pour directive 93 42

- Ordonnance sur le registre foncier (ORF)
...4672 . Registre foncier RO 2011 . Art. 42 Requêtes mixtes adressées à l'office du registr...2, let. c) demeurent réservées. . Art. 93 Certificat de l'écriture . A la requête des part...a. édicter des directives concernant l'application de la présente ordonnanc...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 1 novembre 2011
- Unique
- Arrêt nº 2C 580/2010 de IIe Cour de Droit Public, 12 janvier 2011
...(ci-après: le Département) a émis une directive concernant les exigences de dotation minimale en p...art. 42 et 100 al. 1 LTF) et que l'on ne se trouve pas dan...2 p. 640; 135 I 91 consid. 2.1 p. 93). Au demeurant, l'art. 22 RES est rédigé de mani...
- Ordonnance sur l'énergie (OEne)
...à la directive 2010/30/UE12; . b. à la directive 98/11/CE13 et .... en circulation s'ils consomment au maximum 0,93 kWh d'énergie électrique par kg de linge pour un...1, 8320 Fehraltorf. . 42 Voir note de bas de page relative au ch. 2. . 4819...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 8 novembre 2011
- Unique

- Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)
...1.5.1 Directive concernant l'exercice de certains droits des actio... FF 2004 4223. 5 Böckli Peter, Huguenin Claire et Dessemon...932 s., art. 718a CO; art. 9 de la première directive...
- Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
- Seccion Unica
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... 1 ayant une affectation particulière (directive 2007/46/CE, annexe XI) et les moteurs conformes à.... 2 Un avertisseur conforme à la directive 93/30/CEE est admis à la place d'une sonnette. . Tit...45) rectifiée dans (JO L 118 du 6.5.1988, p. 42) 97/54/CE (JO L 277 du 10.10.1997, p. 24) 1999/86/...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... 1 ayant une affectation particulière (directive 2007/46/CE, annexe XI) et les moteurs conformes à.... 2 Un avertisseur conforme à la directive 93/30/CEE est admis à la place d'une sonnette. . Tit...45) rectifiée dans (JO L 118 du 6.5.1988, p. 42) 97/54/CE (JO L 277 du 10.10.1997, p. 24) 1999/86/...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... 1 ayant une affectation particulière (directive 2007/46/CE, annexe XI) et les moteurs conformes à.... 2 Un avertisseur conforme à la directive 93/30/CEE est admis à la place d'une sonnette. . Tit...45) rectifiée dans (JO L 118 du 6.5.1988, p. 42) 97/54/CE (JO L 277 du 10.10.1997, p. 24) 1999/86/...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Botschaft zur Totalrevision des Bundesgesetzes über Radio und Fernsehen (RTVG)
...1994 P 93.3654 Gewaltdarstellungen im Fernsehen. Frauenquote... in ihrer Ansprache La révision de la directive. «télévision sans frontières» vom 21. März 2...42 RTVG 1991). Die Programme der SRG sowie von Konzes...
- Bundesblatt num. 8, 4 mars 2003
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)
...Directive 2004/68/CE du Conseil du 26 avril 2004 établissan... ongulés vivants, modifiant les directives 90/426/CEE et 92/65/CEE et abrogeant la directive 72/462/... et modifiant la décision 2004/639/CE, JO L 93 du 12.4.2005, p. 34; modifiée en dernier lieu par...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 25 octobre 2011
- Unique
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
...A, ch. 4, de la directive 2007/46/CE. . 1 RS 741.41 . 2009-1549 5705 . Exige...JO L 42 du 23.2.1970, p. 1, modifiée par les directives o...51) (JO L 220 du 8.8.1987, p. 44) 92/53/CEE . 93/81/CEE . (JO L 225 du 10.8.1992, p. 1 = version c...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 24 novembre 2009
- Unique
- Ordonnance

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