diplome de comptabilite et de gestion

• Arrêt nº I 777/01 de IIe Cour de Droit Social, 14 octobre 2002

... de technicienne supérieure en comptabilité et gestion de l'Académie X.________ (France), en ...

• Arrêt nº 5P.152/2006 de IIe Cour de Droit Civil, 27 juillet 2006

... découlaient des capacités effectives (gestion, comptabilité, connaissance du bâtiment et de l'...

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

... (N 4.6.03, Commission de gestion CE); . 2002 M 02.3489 Etablissement des comptes et... à l'obligation de tenir une comptabilité et de présenter des comptes. Ces règles co...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... toutefois imposées dans le domaine de la gestion de fortunes transfrontière, et il est . 96... comprenait des services tels que la comptabilité, le personnel et la gestion de l'information, a é...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la modification du code des obligations (obligation de révision dans le droit des sociétés) et la loi fédérale sur l'agrément et la surveillance des réviseurs

...La comptabilité et l'établissement des comptes ont pour but premi...'on peut donc qualifier d'instruments de gestion4. . La comptabilité et l'établissement des compte...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant les conditions minimales de reconnaissance des écoles supérieures d'économie

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 8 mai 2001
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2C 70/2010 de IIe Cour de Droit Public, 26 août 2010

... de spécialiste en finance et comptabilité. Le 26 août 2008, il a résilié son contrat de t... de cours d'informatique et de gestion encourus par une assistante de chef de clinique au...

• Verordnung des ETH-Rates über die Forschungsanstalten des ETH-Bereichs

... des EPF édicte des dispositions sur la gestion de ces fonds. . Art. 34d Emoluments . 1 Les EPF et... dispositions d'exécution sur la comptabilité dans une ordonnance soumise à l'approbation du Co...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 2, 20 janvier 2004
• Einzig
• Verordnung

• Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion

... le budget ordinaire du SAP, dont la comptabilité a été vérifiée par le CDF. Ce dernier n'a rele...

• Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.216/2005 de IIe Cour de Droit Public, 5 décembre 2005

... suisse des comptables / contrôleurs de gestion diplômés, recourante,. représentée par Me Jean... de Spécialiste en finance et en comptabilité" et par un autre règlement intitulé "Examen pour...