diplome approfondi de langue francaise

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

... en droit, avocat, expert-comptable diplômé, Schaffhouse; Peter Bert-schinger, licencié en ... provisoirement, en particulier pour approfondir la problématique fiscale. . 1.2.2.2 Reprise des ...Il est également interdit de choisir une langue de délibération dont on sait d'avance que la maj... doit être rectifié dans la version française, une imprécision s'étant glissée dans la traduc...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... du continent européen ont été approfondies durant l'année sous revue. L'accent a été mis s... la France, le Canada et la Communauté française de Belgique, un cadre d'influence qu'elle utilise ... seraient renforcés et les chances des diplômés suisses améliorées sur le marché international ...Ils sont publiés dans les trois langues officielles pour 155 pays et régulièrement mis �...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres preuves de qualifications o... utiles pour permettre un examen approfondi de la situation en vue de trouver une solution acc...Ces formulaires sont complétés dans une langue officielle des Etats membres ou en anglais, confor...Version française. L'exportateur des produits couverts par le prése...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... avant tout des propositions visant à approfondir l'examen de leur efficacité et de la répartition... et le Gouvernement de la République française concernant la protection des eaux du lac Léman co... la promotion du cinéma et celle de la langue italienne et du roman-che. Les contributions de la...Il a été créé pour permettre aux diplômés de poursuivre ensuite leurs études sur une base r...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... l'utilité d'une éventuelle réforme approfondie du système de financement de ces prêts ne fait p... de loisirs en passant par les cours de langue. L'intérêt principal de l'Office fédéral de la... et réalisation de films de diplôme . Bénéficiaire(s). final(aux): Ecoles et établ... à l'Ecole cantonale de langue française de Berne . 325.3600.006. NMC: A2310.0189 Formatio...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (avec annexes, prot. et acte final)

..., le Royaume d'Espagne, la République française, l'Irlande, la République italienne, le Grand-Duc...Art. 9 Diplômes, certificats et autres titres. Afin de faciliter a... utiles pour permettre un examen approfondi de la situation en vue de trouver une solution acc...-vingt-dix-neuf, en double exemplaire en langues allemande, anglaise, danoise, espagnole, finnoise,...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Circonstances de la nomination de Roland Nef au poste de chef de l'armée. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

...3, LMSI, soit identique dans les trois langues officielles. . - Indemnités de départ. Pour la c...- Diplôme universitaire ou formation équivalente . - Grande... chef du DDPS qu'après une réflexion approfondie il est prêt à se mettre à disposition dans la p.... 6 Traduction française: «Management Development Défense (MD D, Etat-maj...

• Feuille Fédérale num. 21, 27 mai 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire fédérale 'Droits égaux pour les personnes handicapées ' et à un projet de loi fédérale sur l'élimination des inégalités frappant les personnes handicapées

... origine, de sa race, de son sexe, de sa langue, de son âge, de sa situation sociale, de son mode... professionnelle sanctionnée par un diplôme. C'est pourquoi, dans le cadre de la révision en ...�senté en allemand et que les versions française et italienne sont des traductions 112 . Il convien...a et b du même article doit être approfondie. Quant aux autres limites quantitatives qui soustr...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... un dixième n'utilise pas une des quatre langues nationales comme langue principale. L'intégration...Travail de diplôme, Université de Bâle, Masterprogramm Kulturmanage... s'est livrée à une réorganisation approfondie (voir ch. 1.3.3). Le traitement des demandes et le... dans les pays de langue allemande, française ou italienne. 1 100. Activité prioritaire 2004-20...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... les parlementaires ont eu un entretien approfondi avec l'ambassadeur des Pays-Bas; en Inde, un conta... doivent être titulaires d'un diplôme universitaire et avoir moins de 30 ans. Pour la ca... les compétences professionnelles, les langues parlées, le rang hiérarchique de l'agent, la dis... population résidente suisse de langue française (19 %) 34 . Cette situation est encore plus marqu�...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica