Diffusion selective d information

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... ainsi qu'au transfert et à la diffusion de la technologie, à l'avantage mutuel de ceux qu... d'appel d'offres ouvertes, sélectives ou limitées, selon leur législation nationale, c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Une évolution divergente sélective a été observée ces deux dernières années entr... été présentés et les activités de diffusion et de formation ont été lancées. . 4.2.5 Consol...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... strictement contrôlées, de manière sélective et dans une mesure limitée, le prélèvement et l...; il fait l'objet d'une large diffusion. Les Parties informent le secrétariat de l'Accord...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et les Etats membres du Conseil de coopération des Etats arabes du Golfe (Protocole d'entente) (Echange de lettres)

... de la construction et de la logistique, Diffusion publications, 3003 Berne, et sont disponibles sur ... comme les procédures ouvertes ou sélectives, selon leurs procédures nationales, conformément...

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la participation de la Suisse aux augmentations de capital des banques multilatérales de développement

... des BDM qui font l'objet d'une large diffusion. Ces dernières sont généralement publiées sur ...'augmentation de capital générale ou sélective. La répartition des droits de vote entre le...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Message sur l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2009)

... et d'informations, évaluation, diffusion . et d'informations, évaluation, diffusion . et... ) est acquis selon la procédure sélective, et la superstructure sanitaire selon la procédur...

• Feuille Fédérale num. 12, 24 mars 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

..., eu égard à la sélection et à la diffusion de gènes de résistance aux antimicrobiens; . e. ..., il faut effectuer une combinaison sélective d'au moins 3 essais de génotoxicité différents....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Rapport de la Commission de gestion du Conseil national du 23 novembre 2007 concernant les acquisitions d'armements au sein du DDPS. Rapport partiel complémentaire à l'avis du Conseil fédéral du 14 mars 2008

... dans la procédure ouverte ou sélective. De plus, les risques liés à l'acquisition... est délicat, c'est pour-quoi la diffusion à grande échelle de ces informations n'est pas s...

• Feuille Fédérale num. 44, 4 novembre 2008
• Seccion Unica

• Message sur l’acquisition de matériel d’armement 2011 (Programme d’armement 2011)

...'un appel d'offres selon la procédure sélective ( cf. annexe 1 procédures d'appels d'offres dan... ses partenaires commerciaux lors de la diffusion, auprès de tiers, d'informations en rapport avec ...

• Feuille Fédérale num. 10, 8 mars 2011
• Seccion Unica

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

...ou L'opération de diffusion (dans laquelle les circuits intégrés sont formé...-conducteur, grâce à l'introduction sélective d'un dopant adéquat), qu'il soit ou non assemblé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision