Diffusion des innovations

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

..., puisqu'il favorise la naissance et la diffusion de savoirs et de technologies. D'une part, une par... intérieur, ne peut pas ignorer ces innovations technologiques incluses dans les produits impor...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... ainsi qu'au transfert et à la diffusion de la technologie, à l'avantage mutuel de ceux qu... connaissances traditionnelles, des innovations et des pratiques des communautés autochtones et l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

...La libéralisation du commerce, la diffusion rapide des innovations technologiques et les flux ...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 31/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 16 mars 2010

... enfin que le risque potentiel de diffusion de secrets justifie que le défendeur soit astrein... le compte de la demanderesse, à des innovations techniques inconnues des concurrents de celle-ci. ...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... été présentés et les activités de diffusion et de formation ont été lancées. . 4.2.5 Consol... gagnent en importance tant pour les innovations et les nouvelles technologies telles que les thér...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

...Certaines de ses innovations ont même anticipé sur l'évolution des pratiques...�leurs des comptes (OACC), 29 juin 1998 (diffusion: OFCL, Vente de publications, 3003 Berne). . 11 ...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007

...�sultats de recherches générateurs d'innovations ainsi qu'une meilleure valorisation du savoir et d... anciens, de la création et de la diffusion des connaissances nouvelles nécessaires à la soc...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la modification du code des obligations (obligation de révision dans le droit des sociétés) et la loi fédérale sur l'agrément et la surveillance des réviseurs

... valable également pour la révision diffusion: OFCL, Vente de publications, 3003 Berne, art. n°... la Sàrl prévoit un certain nombre d'innovations de portée générale dans le droit des sociétés...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• Message relatif à la révision totale de la loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)

... avantageuses d'accès aux moyens de diffusion, afin qu'ils puissent atteindre leur public et rem... et de potentiel commercial des innovations. Le soutien constant de la recherche permet de pr�...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la vulgarisation agricole et la vulgarisation en économie familiale rurale (Ordonnance sur la vulgarisation agricole)

... à ce que l'agriculture, par ses innovations et son esprit d'entreprise, puisse accroître la c...136, al. 1, LAgr; . b. la diffusion d'informations ayant un large impact; c. l'échan...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 11 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance