diffusion de la culture de masse

• Ordonnance du DFI sur l'encouragement du cinéma (OECin)

... par des instruments de communication de masse; . b. qui ne sont pas soumises à l'influence dét... renforcer le cinéma indépendant et la culture cinématographique. . Les régimes d'encouragement... recherche, 2013 impact des mesures de diffusion; . 1.3 proposer au public des festivals une offre ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...3.3 Multilatéralisme touchant à la culture et à la science 1064 . 3.3.1 Organisation des Nat... prévention du génocide et des crimes de masse aux niveaux régionaux. . Le facteur religieux dan... été présentés et les activités de diffusion et de formation ont été lancées. . 4.2.5 Consol...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à la révision totale de la loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)

... avantageuses d'accès aux moyens de diffusion, afin qu'ils puissent atteindre leur public et rem... pays, sa diversité linguistique et culturelle, ne s'affirmeront que s'il trouve lui-même la for... réglemente les médias électroniques de masse plus précisément que la presse écrite, par exem...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

...ex chap. 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, ... usine du produit ou opération de diffusion, dans laquelle les circuits intégrés sont formé... à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... cette fondation à remplir sa mission culturelle en Suisse et à l'étranger en lui allouant des co...�ration a surtout favorisé les médias de masse. Les cantons se sont surtout préoccupés de... la création artistique et la diffusion de la culture en Suisse, de favoriser les échange...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... utilisations représentatives, sur une culture très répandue, d'au moins un produit phytosanita... sur l'environnement 9BI-2.5.1 Sort et diffusion dans l'environnement . Lors de l'évaluation du... autorisés, à raison de moins de 0,1 % masse. . Art. 59 Fiche de données de sécurité . 1 D...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2000 à 2003

... cette fondation à remplir sa mission culturelle en Suisse et à l'étranger en lui allouant des co... encouragent la préservation, la diffusion et la création de valeurs culturelles. Mais la pr... dans le domaine de la désacidification en masse du papier altéré. Le Musée national suisse rass...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 1999
• Seccion Unica

• Evaluation de Pro Helvetia. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de la science, de l'éducation et de la culture du Conseil des Etats

...Elle encourage la diffusion culturelle et participe de façon significative à...�litiste et encourage trop peu la culture de masse, ce qui la rend moins attrayante comme partenaire ...

• Feuille Fédérale num. 47, 28 novembre 2006
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... le DFAE touchent en particulier à la diffusion du droit international humanitaire, à la lutte co...184, al. 1 . Conservation des biens culturels mondiaux . 201.3600.353. NMC: A2310.0273 Culture ... sa quote-part, le solde est versé dans la masse disponible. Le reste (masse disponible) sert exclu...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... que les dépenses destinées à la culture et loisirs (+10,6 %), à la prévoyance sociale (+... en raison de la stagnation de la masse salariale et, partant, des recettes. Pour ce qui e...�vision, dans la mesure où leur zone de diffusion ne leur assure pas des possibilités de financemen...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica