diffamation calomnieuse

• Arrêt nº 1B 189/2011 de Ire Cour de Droit Public, 20 juillet 2011

... une plainte pénale en calomnie, diffamation et dénonciation calomnieuse contre B.________. Pa...

• Arrêt nº 4A 60/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 2 mai 2011

... pour calomnie, subsidiairement diffamation et dénonciation calomnieuse. Une ordonnance de no...

• Arrêt nº 6B 591/2009 de Tribunal Fédéral, 1 février 2010

...intimé. Objet. Dénonciation calomnieuse, calomnie, insoumission à une décision de l'auto... pour calomnie, subsidiairement diffamation, ainsi que pour dénonciation calomnieuse. Les inf...

• Arrêt nº 6B 701/2010 de Tribunal Fédéral, 31 janvier 2011

...Objet. Révision (dénonciation calomnieuse, etc.),. recours contre la décision du Juge uniqu... pour calomnie, subsidiairement diffamation, ainsi que pour dénonciation calomnieuse. Les inf...

• Arrêt nº 6B 59/2010 de Tribunal Fédéral, 17 août 2010

...intimés. Objet. Diffamation,. recours contre l'arrêt de la Cour de cassation ...-ci entre autres pour dénonciation calomnieuse et diffamation. B. Par jugement du 5 juin 2009, le...

• Arrêt nº 6S.148/2001 de Cour de Droit Pénal, 7 juin 2001

Regeste Art. 271 Abs. 1 und 2 BStP; Nichtigkeitsbeschwerde im Zivilpunkt. Eine Nichtigkeitsbeschwerde im Zivilpunkt hat grundsätzlich anzugeben, ob die Berufungssumme erreicht ist (E. 1b). Die Rechtsbegehren hinsichtlich der Zivilansprüche sind in der Regel zu beziffern (E. 1c). Die Anfechtung des Urteils im Strafpunkt enthebt den Beschwerdeführer nicht von der Pflicht, im Zivilpunkt konkrete Rechtsbegehren zu stellen (E. 1d). **************************************** Regeste Art. 271 al. 1 et 2 PPF; pourvoi en nullité sur les conclusions civiles. Dans un pourvoi en nullité sur les conclusions civiles, la valeur litigieuse requise, le cas échéant, doit en principe être indiquée dans l'acte de recours (consid. 1b). Les conclusions relatives aux prétentions civiles doivent en règle génér...

... a condamné A., pour dénonciation calomnieuse, à la peine de 6 mois d'emprisonnement avec sursi... 3 ans, et l'époux de celle-ci, pour diffamation, dénonciation calomnieuse et instigation à cette...

• Arrêt nº 6B 145/2010 de Tribunal Fédéral, 11 mai 2010

...-même poursuivi pour dénonciation calomnieuse ou diffamation (ATF 126 IV 131 consid. 2 p. 132; 1...

• Arrêt nº 1B 313/2011 de Ire Cour de Droit Public, 21 juin 2011

... pour calomnie, subsidiairement diffamation, et dénonciation calomnieuse. La Chambre des reco...

• Arrêt nº 6B 496/2007 de Cour de Droit Pénal, 9 avril 2008

... d'être attaqué pour dénonciation calomnieuse ou diffamation. De simples soupçons ne suffisent ...

• Arrêt nº 6B 860/2009 de Tribunal Fédéral, 1 décembre 2009

... de classement (dénonciation calomnieuse, injures, etc.);. recours contre l'ordonnance de l..., par une atteinte à l'honneur (diffamation, calomnie, injure) ou par une infraction contre la...