dictionnaire terminologique

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...-France): «Le Jargon français»; dictionnaire en ligne à l'adresse http://www.linux-france.or... «Le grand dictionnaire terminologique», en ligne à l'adresse http://www.granddictionnair...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur les projets pilotes en matière de vote électronique

.... Sources . Grand dictionnaire terminologique de l'Office québécois de la...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.578/2000 de IIe Cour de Droit Public, 24 août 2001

...25 al. 2 OLT 2. Le petit dictionnaire Robert (éd. de 1996) donne différentes définiti...c) La modification terminologique des dispositions d'application de la loi sur le tr...

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...2.1.7.2 Adaptations terminologiques à la loi sur les douanes 7784 . 2.1.7.3 Division .... 84 Informations tirées du Dictionnaire historique de la Suisse: http://hls-dhs-dss.ch/tex...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport de la Commission de gestion du Conseil national. Les occupations accessoires des fonctionnaires et les activités professionnelles d'anciens fonctionnaires, plus particulièrement sous l'angle des conflits d'intérêts

... il n'y aura plus de différence terminologique sur ce point entre le droit de la fonction publiqu...Georgel, J., Thorel, A.-M., Dictionnaire des affaires. Argent et Politique, Rennes, Edition...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 1999
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