Diagnostic medical

• Décisions SC-4/10 à SC-4/18 de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP)

... de l'ETFE radio-opaque, appareils de diagnostic médical in-vitro et filtres couleur pour capteurs...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 9C 881/2009 de IIe Cour de Droit Social, 1 juin 2010

... et psychiatrique auprès du Service médical régional de l'assurance-invalidité (SMR) le 30 n..., psychiatre FMH, ont posé les diagnostics suivants avec répercussion sur la capacité de tr...

• Ordonnance sur la protection des travailleurs contre les risques liés aux microorganismes (OPTM)

... d'animaux et les échantillons de diagnostics contaminés b. cultures solides suivant le résul... clinique (diagnostic microbiologique médical et diagnostic vétérinaire), les mesures de sécu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Arrêt nº 8C 306/2010 de Ire Cour de Droit Social, 25 février 2011

... de la CNA, a procédé à un examen médical final au terme duquel il a conclu que l'activité ... de la douleur ont posé le diagnostic d'un syndrome douloureux complexe neuropathique (�...

• Arrêt nº 5A 489/2011 de IIe Cour de Droit Civil, 29 août 2011

... son état de stress aigu -, et sur le diagnostic médical qui a alors été effectué. A chaque foi...

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

... artistiques ou à des fins de diagnostic, d'enseignement et de recherche, de taxidermie ou ... méthodes de diagnostic microbiologique médical; . b. aux sous-produits animaux d'animaux généti...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº 9C 748/2010 de IIe Cour de Droit Social, 20 mai 2011

... le 24 août 2004, qui a posé un diagnostic traumatologique et attesté dans un certificat mé...

• Ordonnance concernant la protection des données personnelles du personnel de la Confédération (OPDC)

...Art. 41 Conservation . 1 Le dossier médical des candidats ainsi que des employés est conserv�..., tels le nom de l'employé et le diagnostic, peuvent être traitées dans un système d'inform...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 9C 144/2010 de IIe Cour de Droit Social, 10 décembre 2010

... tendant à l'octroi de mesures médicales de réadaptation et d'une rente. Après avoir inst..., le docteur G.________ a retenu les diagnostics de lombalgies chroniques, d'état douloureux chron...

• Arrêt nº I 27/01 de IIe Cour de Droit Social, 9 novembre 2001

... psycho-social Z.________, ont posé le diagnostic de trouble de l'adaptation avec perturbation mixte... demande de révision, au motif que médicalement son état de santé ne s'était pas aggravé de fa...