diabete type 1

• Arrêt nº 9C 978/2009 de IIe Cour de Droit Social, 9 juillet 2010

... de l'assurance-invalidité, Rue de Lyon 97, 1203 Genève,. recourant,. contre. G.________,. représ...Alléguant souffrir d'un diabète totalement incapacitant depuis le 15 septembre 200..., l'assuré souffre d'un diabète de type 1 (insulino-dépendant) difficile à équilibrer a...

• Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

...I . L'ordonnance du 29 septembre 1995 sur les prestations de l'assurance des soins1 est ... la surcharge pondérale: hypertension, diabète sucré de type 2, troubles de la tolérance glucid...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº 5A 18/2011 de IIe Cour de Droit Civil, 1 juin 2011

... en travaillant; il doit préciser le type d'activité professionnelle que cette personne peu... a admis que le recourant souffrait de diabète mais, s'appuyant sur le certificat médical produi...

• Arrêt nº I 608/04 de IIe Cour de Droit Social, 25 novembre 2005

... Office cantonal AI Genève, 97, rue de Lyon, 1203 Genève, intimé. Instance précédente. Tribunal ...2.4 S'il est vrai que le diagnostic de diabète de type 2, non insulino-requérant, sans complicat...

• Ordonnance du DFI concernant les exigences techniques et graphiques relatives à la carte d'assuré pour l'assurance obligatoire des soins (OCA-DFI)

...Tag: 37 Longueur: 2 Valeur: medicationHL Type: AN . Codes à utiliser: . ID Médicaments hors-li... suite à la prise de médicaments 12 Diabète sucré 13 Maladie d'Addison 14 Glaucome 15 Insuffi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 1 avril 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 9C 730/2010 de IIe Cour de Droit Social, 11 avril 2011

... rémission), de syndrome métabolique (diabète de type II, hypertension artérielle, dyslipidémi...

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 2 novembre 1998

Regeste Art. 31 Abs. 1, Art. 32 und 33 Abs. 2 und 5 KVG; Art. 33 lit. d KVV; Art. 17 und 18 KLV: Zahnärztliche Behandlung zu Lasten der obligatorischen Krankenpflegeversicherung. Die vom Eidgenössischen Departement des Innern erlassenen Ausführungsbestimmungen zu Art. 31 Abs. 1 KVG (Art. 17 f. KLV) weisen insoweit keine Lücke auf, als sie die Zuckerkrankheit nicht als schwere Krankheit aufführen, die eine zahnärztliche Behandlung bedingen kann. **************************************** Regeste Art. 31 al. 1, art. 32 et 33 al. 2 et 5 LAMal; art. 33 let. d OAMal; art. 17 et 18 OPAS: traitement dentaire à la charge de l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie. Les dispositions d'exécution de l'art. 31 al. 1 LAMal (art. 17 sv. OPAS), édictées par le Département fédéral de l'intér...

...A.- P., née en 1942, est atteinte d'un diabète de type II insulino-dépendant depuis le mois de j...

• Arrêt nº 9C 99/2009 de IIe Cour de Droit Social, 19 mars 2010

Regeste Art. 8 Abs. 2 BV; Art. 33 und 34 Abs. 1 KVG; Ziff. 1.1 Anhang 1 KLV (in der bis 30. Juni 2009 gültigen Fassung); Voraussetzungen einer Kostenvergütung durch die obligatorische Krankenpflegeversicherung. Die in Bezug auf die chirurgische Behandlung von Adipositas vorgesehene Altersgrenze von 60 Jahren beruht auf einem Rechtfertigungsgrund medizinischer Natur. Sie ist mit dem Grundsatz der Rechtsgleichheit vereinbar und verstösst nicht gegen das Verbot einer Diskriminierung wegen des Alters (E. 5). **************************************** Regeste Art. 8 al. 2 Cst.; art. 33 et 34 al. 1 LAMal; ch. 1.1 annexe 1 OPAS (dans sa version valable jusqu'au 30 juin 2009); conditions de la prise en charge de la prestation par l'assurance obligatoire des soins. La limite de l'âge maximal de 6...

... l'obésité s'était compliquée d'un diabète de type II et d'une hypertension artérielle assoc...

• Arrêt nº 8C 748/2008 de Ire Cour de Droit Social, 10 juin 2009

... pas été pratiquée en raison d'un diabète dont souffre l'assuré. Consulté pour un second a...�tait exigible dans une activité légère de type industriel, exercée à hauteur de table ou d'éta...

• Arrêt nº 9C 809/2009 de IIe Cour de Droit Social, 15 mars 2010

... à visée anti-inflammatoire, un diabète anamnestique et une obésité n'influençant pas l...� une personnalité émotionnellement labile, type borderline, des douleurs aux coudes d'origine ind�...