developpement regional quebec

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... oeuvre des accords existants, le développement et la consolidation des relations. Comme la voie b... coopération purement bilatérale ou régionale. Il s'agit de défis mondiaux, qui exigent des sol... du Comité du patrimoine mondial, à Québec, début juillet 2008, qui a vu l'inscription au pa...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Convenzione sulla protezione dei minori e sulla cooperazione in materia di adozione internazionale (Elenco)

... Resources Development Canada / Développement des Ressources humaines Canada Child, Family and C... du Portage 5 th floor / 5 e étage Hull, Quebec Canada K1A 0J9 Tel.: +1 (613) 997 1562 Fax: +1 (81... autónoma de cantabria Dirección Regional de Bienestar Social Consejería de Sanidad, Consum...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 9, 11 mars 2003
• Singoli
• Convenzione

• Bericht über die im Jahr 2007 abgeschlossenen internationalen Verträge

... von lokalen und regionalen Handels- und Investitionspolitiken in der Greater ... Energie für Produktionszwecke («Développement de l'énergie hydroélectrique à petite échelle ... Rundfunkanstalten von Frankreich, Quebec, Belgien und der Schweiz. Es wird fast in der ganz...

• Bundesblatt num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapporto sui trattati internazionali conclusi nel 2007

... di politiche locali e regionali in materia di commercio e d'investimento nella sub... concernente il progetto «Développement de l'énergie hydroélectrique à petite échelle ... le televisioni pubbliche di Francia, Québec, Belgio e Svizzera. Viene diffuso in quasi tutto i...

• Foglio Federale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique (avec annexes)

... de pollution atmosphérique et du développement de futures activités et installations, . sachant ... pollution atmosphérique, une approche régionale efficace par rapport à son coût qui tienne compt..., tout le territoire de la province du Québec au sud d'une ligne droite allant du Havre-Saint-Pi...

• Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 2004
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... effacés au profit d'organisations régionales. Toujours plus de questions se règlent multilaté...Le développement des nouvelles technologies permet de surcroî... - Montréal CG CG CG - CG CG. - Québec - CG C - - -. - Saint John's - - C - - -. - Toro...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Rapport 2006 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

... il entend également contribuer au développement d'une gestion administrative axée sur les résult... de l'environnement de la Francophonie à Québec. . - Association européenne de libre-échange (AE...Le CDF fait partie de ce groupe régional depuis sa création, et depuis 2005 son directeur ...

• Feuille Fédérale num. 19, 8 mai 2007
• Seccion Unica

• Les trois «Tests PME» de la Confédération: connus? utilisés? efficaces? Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

...4.1.7 Rôle du seco 3165 . 4.1.8 Développement des capacités 3166 . 4.1.9 Différences entre loi...) qu'au niveau infranational (Québec, Queensland), des entités ont développé leurs p... national, parfois même un marché régional ou cantonal. Cela semble indiquer qu'on ne pr...

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2006
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur la transparence de l'administration (Loi sur la transparence, LTrans)

... de saisir le tribunal administratif régional, dont la décision peut être déférée au tribun...ex. Québec, Ontario); il est combiné le plus souvent avec la... donc appelée à évoluer avec le développement technologique. 2.1.5.2 Documents non officiels (ar...

• Feuille Fédérale num. 9, 11 mars 2003
• Seccion Unica

• Aussenpolitischer Bericht 2009

... und arbeitet an Lösungen für die regionalen und globalen Probleme unserer Zeit mit. . Der vorl...Aide publique au développement . ASEAN Association of Southeast Asian Nations . A...-Welterbekomitees Anfang Juli 2008 in Quebec teil, bei der die Projekte «Rhätische Bahn in de...

• Bundesblatt num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica