developpement durable entreprise

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...1) . Les développements et les défis globaux dont le Conseil fédéral a ...Pour réussir dans ces entreprises, elle doit faire connaître ses intérêts, les co... contre la pauvreté et l'exploitation durable des ressources requièrent des dispositifs normati...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République d'Albanie

... établissant des relations étroites et durables, . rappelant leur intention de participer activeme... leur engagement pour le développement économique et social, la protection de la santé ... investissements effectués dans des entreprises créées conformément à leurs lois, les revenus ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République de Serbie

... établissant des relations étroites et durables, . rappelant leur intention de participer activeme... leur engagement pour le développement économique et social, la protection de la santé ... investissements effectués dans des entreprises créées conformément à leurs lois respectives, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 28 septembre 2010
• Unique
• Accord

• Ordonnance encourageant l'innovation, la coopération et la professionnalisation dans le domaine du tourisme

... projets doivent contribuer au développement durable du tourisme suisse, notamment à une u...il y a coopération d'au moins deux entreprises relevant de classes différentes selon la nomencla...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Objectifs stratégiques assignés aux CFF par le Conseil fédéral de 2007 à 2010

... des CFF en matière de gestion d'entreprise et crée les conditions optimales leur permettant ... éthiques que sur ceux du développement durable; . 2.3 disposent d'un système adéquat...

• Feuille Fédérale num. 5, 9 février 2010
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... de contribuer à l'expansion et au développement harmonieux du commerce mondial en catalysant l'él... établissant des relations étroites et durables; . réaffirmant leur engagement envers la démocra... qui unit la bonne gouvernance des entreprises et du secteur public à un développement harmonie...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Accord de libre-échange entre les Etats de l’AELE et l’Ukraine

... établissant des relations étroites et durables; . rappelant leur intention de participer activeme... leur engagement pour le développement économique et social, la protection de la santé ... l'importance que revêt une gestion d'entreprise responsable et sa contribution au développement �...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Objectifs stratégiques assignés à Swisscom SA par le Conseil fédéral de 2010 à 2013

... majorité des voix et des actions de l'entreprise. Ses intérêts sont sauvegardés par le Conseil f... rapidité et sa souplesse dans le développement, la production et la commercialisation de nouveaux... éthiques que sur ceux du développement durable. . 3 Objectifs financiers . Le Conseil fédéral a...

• Feuille Fédérale num. 5, 9 février 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... le Ministère du développement régional, concernant la. contribution de la Suis..., concernant l'appui à l'agriculture durable . en Albanie, conclu le 21 janvier 2008 3276 . 2.... durable des petites et moyennes entreprises «PYMERURAL»,. conclu le 29 septembre 2008 3295 ...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Objectifs stratégiques assignés à la Poste par le Conseil fédéral de 2010 à 2013

... de la Poste en matière de gestion d'entreprise dans le cadre de l'art. 2 de la loi sur l'organisa... à condition de garantir une rentabilité durable. . 2.6 suive, dans le cadre des possibilités qu'o... éthiques que sur ceux du développement durable. . 2.7 tienne compte dans son organisation...

• Feuille Fédérale num. 5, 9 février 2010
• Seccion Unica