Destruction des cultures

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

78 documents pour Destruction des cultures

- Rapport sur la politique extérieure 2010
...Située à la croisée de différentes cultures, la grande région qui va du Maroc au golfe arabo-... par la prolifération des armes de destruction massive. Les équilibres existants sont fragiles e...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)
...b. destruction de la marchandise; . c. quarantaine de la marchand...c. les cultures et les marchandises qui en sont issues ne sont pas...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
- Unique
- Arrêt nº 1C 371/2009 de Ire Cour de Droit Public, 2 février 2010
... de viande bovine et aux grandes cultures. Il est propriétaire de la parcelle 209 du cadast..., "les travaux requis tant pour la destruction que la reconstruction de la maison ne sauraient ê...

- Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)
... volatils, l'impact négatif sur les cultures limitrophes. . Ordonnance sur les produits phytosa.... 9BI-2.5.1.5 Destruction ou neutralisation du produit phytosanitaire . Les ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
- Unique
- Ordonnance
- Accordo tra il Consiglio federale svizzero e il Governo della Repubblica di Lituania concernente la soppressione reciproca dell'obbligo del visto
... économiques résultant de la destruction de plantes;. b. des pertes financières résultant... de Wädenswil, «Estimation des cultures fruitières», 1998, 2e édition3;. b. pour les es...
- Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)
...b. la confiscation et la destruction des produits. . Art. 170, al. 3 . 3 Le Conseil fé... à des exploitations pratiquant les cultures pérennes pour autant que l'intégrité du ...
- Ordonnance du DFE sur les contributions fédérales aux indemnités versées à la suite de l'application de mesures phytosanitaires officielles à l'intérieur du pays
... économiques résultant de la destruction de plantes;. b. des pertes financières résultant... de Wädenswil, «Estimation des cultures fruitières», 1998, 2e édition3;. b. pour les es...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 27 février 2001
- Unique
- Ordonnance
- Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation
...Viticulture . toutes cultures chiendent rampant dosage: 4 à 5 kg/ha 1 toutes cu... doit être labourée en raison d'une destruction hivernale, il est impératif que la culture suivan...
- Feuille Fédérale num. 51, 27 décembre 2006
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique
... soient constituées essentiellement de cultures produites selon le mode biologique et/ou d'un..., énumérés à l'annexe 8, la destruction du matériel ou des sources contaminés, le renouv...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 12 février 2002
- Unique
- Ordonnance
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
.... Aide au désarmement: destruction d'armes chimiques . 201.3600.177. NMC: A2310.0267... et la promotion des langues et des cultures romanche et italienne (RS 441.3): art. 2 à 4 . Pr...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica

Page suivante