Description d emploi

• Ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure de radon

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 13 janvier 2009
• Unique
• Ordonnance

• Code de procédure civile (CPC)

...a. qu'il ordonne une description précise: 1. des procédés dont elle prétend qu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 11 mai 2010
• Unique
• Code

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

...b. une description de l'appareil; . c. une déclaration selon laquell...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 8 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

...Additif Désignation chimique, description . N° CEE Catégorie . Espèces animales ou caté...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur les dispositifs médicaux (ODim)

...c. la composition;. d. la description du procédé de fabrication;. e. la description de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 28 décembre 2001
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'OFAG sur l'estimation des animaux de l'espèce porcine ainsi que sur l'utilisation des appareils techniques destinés à la taxation de la qualité

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 16 avril 2002
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'application de garanties

.... 2013 Description du flux des matières nucléaires et de l'aménage...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Règlement d'exécution commun à l'Acte de 1999, l'Acte de 1960 et l'Acte de 1934 de l'Arrangement de La Haye (avec barème)

.... Règle 11 Identité du créateur; description; revendication . 1) [Identité du créateur] Lors...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 25 avril 2006
• Unique
• Règlement

• Ordonnance sur l'application de garanties

.... 2013 Description du flux des matières nucléaires et de l'aménage...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

...'emploi prévu, le cas échéant avec description du procédé de fabrication et des produits interm...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2007
• Unique
• Ordonnance