Depense de recherche CE

• Ordonnance du DETEC sur l'encouragement de la recherche en matière de routes

...�dit affecté à la recherche à titre de dépense. . Section 4 Documentation; publication et utilisa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Arrêt nº 5A 914/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 10 mars 2011

... ne constitue pas un obstacle à la recherche d'un emploi dès lors qu'elle a été licenciée o... la nécessité médicale de cette dépense ni qu'elle était liée à un régime prescrit mé...

• Ordonnance du DETEC sur l'encouragement de la recherche en matière de routes

...�dit affecté à la recherche à titre de dépense. . Section 4 Documentation; publication et utilisa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• La recherche de l'administration fédérale: évaluation de l'arrangement politico-administratif ainsi que des plans directeurs de recherche et de leur mise en uvre. Rapport d'expertise de Landert Farago Partner réalisée sur mandat du Contrôle parlementaire de l'administration

... effet de réduire la progression des dépenses enregistrée jusque-là. Actuellement, les augment...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance du DETEC sur l'encouragement de la recherche en matière de routes

...�dit affecté à la recherche à titre de dépense. . Section 4 Documentation; publication et utilisa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... fédéral relatif au plafond de dépenses destiné au domaine des EPF pendant les années 20...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance du DETEC sur l'encouragement de la recherche en matière de routes

...�dit affecté à la recherche à titre de dépense. . Section 4 Documentation; publication et utilisa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Pilotage de la recherche effectuée par l'administration fédérale. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

...Actuellement, celle-ci dépense environ 250 millions de francs par an pour la rech...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance du DETEC sur l'encouragement de la recherche en matière de routes

...�dit affecté à la recherche à titre de dépense. . Section 4 Documentation; publication et utilisa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Arrêt nº 8C 796/2007 de Ire Cour de Droit Social, 22 octobre 2008

... allégué avoir effectué diverses dépenses auxquelles elle aurait renoncé si la caisse lui a..., y compris dans le cadre de ses recherches d'emploi à Y.________. Sur ce point, le recours e...