Depense de recherche CE

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant l'année 2012

... fédéral relatif au plafond de dépenses destiné au domaine des EPF pendant les années 20...

• Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et l'Institut Max von Laue-Paul Langevin (ILL) relatif à la participation scientifique de la Suisse

... d'Etat à l'éducation et à la recherche, Berne, Suisse, (ci-après «Partenaire suisse») ... sa contribution variable au budget de dépenses de l'ILL selon la moyenne établie sur la période...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 13 janvier 2009
• Unique
• Accord

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur la recherche (Encouragement de l'innovation)

...5.3 Frein aux dépenses 446 . 5.4 Conformité à la loi sur les subvention...

• Feuille Fédérale num. 3, 20 janvier 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'aide sociale et les prêts alloués aux ressortissants suisses à l'étranger (OAPE)

...f. l'aide à la recherche d'emploi; . g. l'aide au placement et à l'intégr...a. ses dépenses reconnues sont supérieures à ses revenus déterm...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 24 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message sur la simplification de la TVA

..., la TVA a financé plus d'un tiers des dépenses (54 milliards de francs) de la Confédération en ....2 Conséquences pour la formation et la recherche 6471 . 8.1.4.3 Conséquences pour le domaine de la...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport 2008 du Conseil fédéral sur les subventions

... des subventions en agissant sur les dépenses (paiements à des tiers) ou sur les recettes (en r... à se justifier car il garantit la recherche de solutions optimales en matière d'aides financi...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... la recherche sur le système de production du riz, conclu le. ... au sein de l'OSCE portant sur les dépenses relatives aux locaux de la Cour et à leur équipe...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Message concernant un train de mesures destinées à ren-forcer le système financier suisse

... plus en mesure d'effectuer leurs dépenses courantes et leurs investissements, puisque leur..., au sein duquel les autorités recherchent des solutions globales visant à renforcer le syst...

• Feuille Fédérale num. 48, 2 décembre 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'octroi à la FIPOI d'un prêt et d'une contribution à fonds perdus destinés au financement de l'extension extra-muros du siège de l'OMC à Genève

...4.2 Application du frein aux dépenses 3633 . 4.3 Conséquences pour le personnel 3633 . ... CERN Conseil européen pour la recherche nucléaire. CFC Code des frais de construction. ...

• Feuille Fédérale num. 23, 15 juin 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l’octroi à la FIPOI d’un prêt et d’une contribution à fonds perdus destinés au financement de l’extension extra-muros du siège de l’OMC à Genève

...4.2 Application du frein aux dépenses 3633 . 4.3 Conséquences pour le personnel 3633 . ... CERN Conseil européen pour la recherche nucléaire. CFC Code des frais de construction. ...

• Feuille Fédérale num. 23, 15 juin 2010
• Seccion Unica