densite de population calcul

• Ordonnance sur la péréquation financière et la compensation des charges (OPFCC)

.... 2 Il est calculé sur la base: . a. des parts moyennes à la fortune...29 et 30) . Structure de l'habitat Densité démographique (en ha par habitant). Zurich 0.2 % ... liées à la structure de la population . Ch. 1, let. e, et ch. 2 . 1. Calcul de l'indice ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
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• Ordonnance sur la protection civile (OPCi)

... 4 octobre 2002 sur la protection de la population et sur la protection civile (LPPCi)2, . Art. 3 Exc...2 Les montants de la solde sont calculés selon les grades; ils évoluent dans les limites d..., par exemple dans des régions à forte densité de constructions ou très exposées aux incendies....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... sur le Plateau, qui, avec sa forte densité de population, deviendra le véritable pôle du d�...Une possibilité consiste à calculer la valeur de remplacement hypothétique, c'est-à-...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la péréquation financière et la compensation des charges (OPFCC)

...(années de calcul 2005, 2006 et 2007) . Canton Bénéfices détermin...RO 2010 . Annexe 11 . (art. 29 et 30) . Densité démo- graphique (en ha par habitant). 14 248 695....(en milliers de francs). Population résidante moyenne dans les années de calcul (val...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Message sur l`immobilier du DDPS (Message sur l`immobilier du DDPS 2009)

...1.8.1 Régime des crédits 1322 . 1.8.2 Calcul des crédits et adjudication des mandats 1323 . 1.... fédéral de la protection de la population ( OFPP ) et des tiers ( cantons, RUAG, priv�.... La densité d'occupation actuelle des chambres, de même que l...

• Feuille Fédérale num. 12, 24 mars 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la péréquation financière et la compensation des charges (OPFCC)

...(années de calcul 2004, 2005 et 2006) . Canton Bénéfices détermin...RO 2009 . Annexe 11 . (art. 29 et 30) . Densité. démographique . (surface pa r. habitant). 0. 0. ...(en milliers de francs). Population résidante moyenne dans les années de calcul (val...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... de la défense, de la protection de la population et des sports (DDPS) . Département fédéral des ... contribution de la Confédération est calculée, lors de l'établissement du budget par le DFAE, s... l'OIPAF, celle-ci détermine en effet la densité de l'offre financée. L'OFT dispose toutefois d'un...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la péréquation financière et la compensation des charges (OPFCC)

...(années de calcul 2003, 2004 und 2005) . Canton Bénéfices détermi...Annexe 11 . 0. 0. (art. 29 et 30) . Densité. démographique . (surface pa r. 0. 0. 0. 0. 0. ha...(en milliers de francs). Population résidante moyenne dans les années de calcul (val...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 16 décembre 2008
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• Message concernant la modification de la loi fédérale sur la péréquation financière et la compensation des charges ainsi que la dotation de la péréquation des ressources et de la compensation des charges entre la Confédération et les cantons pour la période de contribution 2012 à 2015

...�cessaires au plus tard lorsque l'année de calcul concernée intègre pour la dernière fois l'indic... plus conforme aux besoins de la population régionale. L'exécution de tâches fédérales pa... à l'habitat dispersé, à la faible densité de population et à d'autres particularités topog...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

...-2 prévoient l'emploi de modèles de calcul dans l'évaluation d'un produit phytosanitaire, ce...c. la présence et la densité de l'organisme nuisible; . d. le stade de dévelop...La population de micro-organismes peut diminuer, mais à un ryth...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
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• Ordonnance