Denomination du produit

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

...58 OSALA. Elle indique aussi pour chaque produit et provenance le risque à considérer et la fréq...L'étiquetage inclut la dénomination, la nature et la quantité de la matière premièr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

...a. lorsque la marchandise est un produit originaire (chap. 2) d'un pays bénéficiaire figu...a. dénomination du produit fini; . b. nature et quantité des mati...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'utilisation des dénominations «montagne» et «alpage» pour les produits agricoles et les denrées alimentaires qui en sont issues (Ordonnance sur les dénominations «montagne» et «alpage», ODMA)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 15 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur les effectifs maximums dans la production de viande et d'œufs (Ordonnance sur les effectifs maximums, OEM)

...Art. 10 Mise en valeur des sous-produits alimentaires, non issus de la transformation du la...9 et 10 . Dénomination Sous-produit de 2026 MS . Sous-produits issus de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 15 juin 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine animale

.... Art. 8, al. 1, let. b . 1 La dénomination spécifique de la viande, des préparations de viaande et des produits à base de viande doit comprendre: . b. selon la n...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 16 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Code de procédure civile (CPC)

...2. des produits ainsi que des installations et appareils ayant ser... provenance du matériel portant la dénomination de variété d'une variété protégée en Suisse;...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 11 mai 2010
• Unique
• Code

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...Amidon . Amidon . 5. Sous-produit obtenu lors de la fabrication d'extraits de malt ....malt . Dénomination . Drêches de . Germes de malt . Mélange de sous...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires

...�, dans le même champ visuel que la dénomination spécifique, si nécessaire après déduction du p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l'accord relatif aux échanges de produits agricoles

...�enne, en particulier des listes de dénominations protégées de vins et de boissons spiritueuses so...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 29 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Ordonnance concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides (Ordonnance sur les produits biocides, OPBio)

...Nom commun Dénomination de l'UICPA2 Numéros d'identification Pureté min...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
• Unique