demographie mondiale

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

... de relativiser les règles commerciales mondiales. Elle comporte le risque de fragmenter l'ordre com... en ressources naturelles, de la démographie, etc. . 2 Source: Organisation mondiale du commerc...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Message du 4 décembre 2000 relatif à l'initiative populaire 'pour l'adhésion de la Suisse à l'Organisation des Nations Unies (ONU)'

... doit être présente dans l'organisation mondiale. L'adhésion à l'ONU souligne la volonté de la S...ports entre les sexes ou encore la démographie). La position-clé de l'ONU dans le traitement des...

• Feuille Fédérale num. 11, 20 mars 2001
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

...Jusqu'au début de la Première Guerre mondiale, les ressortissants des Etats avec lesquels notre ...domaines prioritaires: démographie, marché du travail et prévention des migrations ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• La politique de la Confédération en faveur des petites et moyennes entreprises (PME). Rapport du Conseil fédéral en exécution du postulat Walker (02.3702) et rapport d'évaluation de la loi sur les sociétés de capital-risque

...5.3.2 Les travaux de la Banque mondiale 5577 . 5.3.3 Utilité de telles comparaisons 5578 ... référant à la statistique sur la démographie des entreprises et aux principaux résultats de l'...

• Feuille Fédérale num. 31, 31 juillet 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...�fis mondiaux, qui exigent des solutions mondiales. . Crise économique et financière, changements c... 5,0 %), tandis que l'Europe verra sa démographie chuter (passant de 12,0 % à 7,1 %; en 1950, la pa...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le nouveau régime de financement des soins

...Cependant l'évolution de la démographie, de la médecine et de la société, qui laisse pr... et pour donner suite à la Conférence mondiale des femmes de Pékin, le Conseil fédéral s'est d...

• Feuille Fédérale num. 10, 15 mars 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... par la morosité de la conjoncture mondiale, persistante sur ses marchés les plus importants.... à désamorcer la question de la démographie. . 1.2 Conséquences particulières pour la Suisse...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica

• Rapport complémentaire au message sur le frein à l'endettement

... et à l'AI (point de TVA lié à la démographie). Dans le cadre des mesures urgentes concernant de...Nous admettons que la conjoncture mondiale ne connaîtra pas de surchauffe à partir de 2002,...

• Feuille Fédérale num. 24, 19 juin 2001
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse

... des rapports de force à l'échelle mondiale ou l'accélération de la mondialisation et de la ...5.2.2.2 Démographie et changement de valeurs 4731 . 5.2.2.3 Modèle d'...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

...3.2 Organisation mondiale du commerce (OMC) 1684 . 3.2.1 Sixième Conférenc... réformes structurelles liées à la démographie, il faudra respecter rigoureusement le Pacte de st...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica