democratie representative

• Ordinanza che istituisce provvedimenti nei confronti della Repubblica democratica del Congo

... 21, 2010, statement by the Special Representative of the Secretary General for Chil- dren and Armed ...Rassemblement congolais pour la démocratie-Mouvement de libération . Great Lakes Business Co...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 10, 8 mars 2011
• Singoli

• Verordnung über Massnahmen gegenüber der Demokratischen Republik Kongo

...Representative of the Secretary General for Children and Armed Co... RCD-G Rassemblement congolais pour la démocratie-Goma RCD-ML Rassemblement congolais pour la démoc...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 20, 15 mai 2012
• Einzig

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République démocratique du Congo

... 21, 2010, statement by the Special Representative of the Secre-. 2605 . Mesures à l'encontre de la ... RCD-G Rassemblement congolais pour la démocratie-Goma RCD-ML Rassemblement congolais pour la démoc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2012
• Unique

• Initiative parlementaire. Pour des campagnes de votation équitables. Rapport de la Commission des institutions politiques du Conseil national

...Les conditions d'exercice de la démocratie nécessaires à des campagnes de votations équita... l'élection de délégations représentatives dans les parlements (groupes parlementaires). Cela...

• Feuille Fédérale num. 35, 1 septembre 2009
• Seccion Unica

• Ordinanza che istituisce provvedimenti nei confronti della Repubblica Democratica del Congo

... 21, 2010, statement by the Special Representative of the Secretary General for Children and Armed Co... RCD-G Rassemblement congolais pour la démocratie-Goma RCD-ML Rassemblement congolais pour la démoc...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 20, 15 mai 2012
• Singoli

• Résolution statutaire (2000) 1 du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe relative au Congrès des pouvoirs locaux et régionaux de l'Europe (avec annexe)

... consulté les organisations représentatives des pouvoirs locaux et régionaux de l'Europe, not... contribution au développement de la démocratie aux niveaux régional et local; . considérant que...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 14 février 2006
• Unique
• Résolution

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République démocratique du Congo

... 21, 2010, statement by the Special Representative of the Secre-. 2605 . Mesures à l'encontre de la ... RCD-G Rassemblement congolais pour la démocratie-Goma RCD-ML Rassemblement congolais pour la démoc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2012
• Unique

• Message sur le programme de la législature 2007 à 2011

... des droits de l'homme et de la démocratie ainsi qu'en faveur de l'exploitation parcimonieuse... qui n'est en outre pas forcément représentative, de sorte qu'il faudra attendre d'autres résultat...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Verordnung über Massnahmen gegenüber der Demokratischen Republik Kongo

... 21, 2010, statement by the Special Representative of the Secre- tary General fo r Children and . Arm...Rassemblement congolais pour la démocratie-Goma . Rassemblement congolais pour la démocratie...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 10, 8 mars 2011
• Einzig

• Rapport Europe 2006

...4.2.1.1 Démocratie directe 6526 . 4.2.1.2 Fédéralisme 6527 . 4.2.1.... de celui d'une période de base représentative ayant précédé le prononcé des sanctions. . Dan...

• Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2006
• Seccion Unica