Demande energetique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... de Schengen a entraîné une baisse des demandes de visas, les procédures sont devenues plus compl...4.7 Politique énergétique extérieure 1147 . 4.8 Politique extérieure en ma...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
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• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

... applicables à l'efficacité énergétique et à la mise en circulation . 1 Les exigences.... 2.2 Sur la base d'une demande motivée, l'OFEN peut autoriser une consommation d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 8 novembre 2011
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• Message concernant l'adhésion de la Suisse à l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA)

... renouvelables et l'efficacité énergétique . (Renewable Energy and Energy Efficiency Partners... énergétique que si un Etat membre le demande. . 1 RS 734.7 . Art. IV, let. B: Selon les disposi...

• Feuille Fédérale num. 5, 9 février 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

...le type d'agent énergétique utilisé; c. le type de boîte de vitesses, le no... lieu de vente et remises gratuitement sur demande. . 4.3.3 L'OFEN peut confier ces tâches à des ti...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 26 juillet 2011
• Unique

• Initiative parlementaire. Incitation à prendre des mesures d'économie d'énergie dans le bâtiment. Rapport de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie du Conseil national

...'allouer des fonds à la rénovation énergétique d'immeubles d'habitation et de bâtiments de servi...La grande majorité des cantons ont demandé, lors de la consultation, qu'un programme de réno...

• Feuille Fédérale num. 10, 10 mars 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... du monde bénéficient de l'énorme demande de ressources, en particulier de pétrole et de ga... et de l'efficacité énergétique, voire de systèmes durables, figure en tête ...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
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• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... de l'étiquetage fournit, à la demande de l'OFAG, une preuve scientifique de la véracit�...e. pour ce qui est de la valeur énergétique et de la valeur protéique, les tolérances applic...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Message concernant la modification de la loi sur l'énergie

....3558 Introduction d'un certificat énergétique pour les bâtiments qui soit obligatoire et unifor...�chelle de la Suisse, comme l'a notamment demandé la CEATE du Conseil des Etats dans sa motion . 07...

• Feuille Fédérale num. 29, 21 juillet 2009
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• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

... dynamique dans la rénovation énergétique des bâtiments. (E 16.12.08, N 19.03.09, Sommarug... fédérale «pour un climat sain» demande une réduction, d'ici à 2020, des émissions de g...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
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• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2009. Extrait: Chapitre I

... rural ainsi que l'efficacité énergétique dans le bâtiment. Le programme apporte une contri...�ral des assurances sociales (OFAS), à la demande documentée déposée par la communauté suisse d'...

• Feuille Fédérale num. 12, 30 mars 2010
• Seccion Unica