Demande de consommation

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

...7, al. 1, doit en indiquer la consommation d'énergie. Doivent être indiqués en outre: . e..... 2.2 Sur la base d'une demande motivée, l'OFEN peut autoriser une consommation d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 8 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 9C 941/2010 de IIe Cour de Droit Social, 1 juin 2011

..., elle a déposé le 11 juillet 2003 une demande de prestations de l'assurance-invalidité tendant ... pris par l'intimée et à la consommation d'alcool de celle-ci au cours de ces deux dernièr...

• Arrêt nº 6B 27/2011 de Tribunal Fédéral, 5 août 2011

... le personnel médical ou à la consommation de cannabis. Les directeurs de l'EEP Bellevue ont ...�cisé que, vu l'absence d'évolution, une demande de transfert dans un autre établissement était e...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... de Schengen a entraîné une baisse des demandes de visas, les procédures sont devenues plus compl... au défi de gérer efficacement sa consommation et ses ressources. Le développement de son pro...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5A 841/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 12 avril 2011

... à l'indice suisse des prix à la consommation, s'élève actuellement à 1'054 fr. par mois. B._________ demande aujourd'hui à être libéré du paiement de cette...

• Legge sul Tribunale amministrativo federale (LTAF)

...Art. 11 Indications sur la consommation de carburant, les émissions de CO2, l'information... de vente et les remettre gratuitement sur demande. . 5.2 L'office analyse chaque année la consommat...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 23, 13 juin 2006
• Singoli
• Legge

• Arrêt nº 2A.542/2001 de IIe Cour de Droit Public, 1 octobre 2002

... tertiaire UNIA (ci-après: UNIA) a demandé des renseignements à l'Office cantonal sur l'empl... a relevé que la demande en biens de consommation augmentait pendant la période précédant Noël e...

• Ordonnance relative à l'addiction aux stupéfiants et aux autres troubles liés à l'addiction (Ordonnance relative à l'addiction aux stupéfiants, OAStup)

...les mesures visant à prévenir la consommation problématique de substances psychoactives et les ... et les services cantonaux fournissent sur demande à l'observatoire national les informations et les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Code de procédure civile (CPC)

... 1 La mère non mariée peut demander au père de l'enfant ou à ses héritiers, au plus... portant sur une prestation de consommation courante destinée aux besoins personnels ou famil...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 11 mai 2010
• Unique
• Code

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

...1 et 2) . Indication sur la consommation d'énergie et des émissions de CO2 des voitures ... lieu de vente et remises gratuitement sur demande. . 4.3.3 L'OFEN peut confier ces tâches à des ti...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 26 juillet 2011
• Unique