delegation de la commission europeenne a alger

• Rapport annuel 2004 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

...10.3.6 Prise d'otages dans le désert algérien 1828 . 10.3.7 Contrôles de sécurité relatifs à..., du 4 novembre 1950 (Convention européenne des droits de l'homme; RS 0.101). CEI Communauté ...

• Feuille Fédérale num. 9, 8 mars 2005
• Seccion Unica

• Message concernant l'Accord bilatéral sur la circulation des personnes avec l'Algérie

... de l'accord allant au-delà de la délégation de compétence octroyée au Conseil fédéral, ... à d'autres Etats membres de l'Union européenne ou associés. La pierre angulaire de cette coopér... négociation de ces deux textes par la Commission européenne entamera également la création d'un ...

• Feuille Fédérale num. 39, 3 octobre 2006
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... résidant dans les pays de l'Union européenne (UE). La commission invite le Conseil fédéral de...Algérie. Situation politique et réouverture de l'ambassad... ont été transmises à la Délégation des finances qui les a confirmées en partie. La d...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007

... suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (Accor...La Suisse a examiné avec la Commission européenne d'autres domaines de coopération poss... sont en cours avec 29 pays (dont l'Algérie, l'Azerbaïdjan, le Bélarus, la Bosnie-Herzégovi...� au Conseil fédéral en vertu d'une délégation de compétence. Simultanément, le Conseil féd...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2004

...AELE Association européenne de libre-échange . AID/IDA Association internatio...ICWC Interstate Commission on Water Coordination/Commission inter-états pour... le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire relatif aux transports ... par la Suisse dans le cadre de la délégation par la France pour la fourniture de services. de ...

• Feuille Fédérale num. 22, 7 juin 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

.... Intégration économique européenne (cf. ch. 3) . Les relations économiques avec les ... - parfois accompagnés d'une délégation économique - ont permis d'aborder des problèmes ... 6.3.2 Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV) 658 . 6.3.3 Joint Forum 658 . 6.... leur adhésion (entre autres, l'Algérie, l'Azerbaïdjan, la Bosnie-Herzégovine, le Liban,...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Analyse de la situation et des menaces pour la Suisse à la suite des attentats terroristes du 11 septembre 2001. Rapport du Conseil fédéral à l'intention du Parlement

...Tous les efforts de l'Union européenne (UE) tendent vers la construction d'un Espace euro... alors décidé de le soumettre à la Délégation des Commissions de gestion. Fort de l'avis de cell..., le Front islamique du salut (FIS) en Algérie ou le mouvement En Nahdha en Tunisie. 10 Afin de...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Rapport 2008 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... Conseil des droits de l'homme et de la Commission de consolidation de la paix et réforme du Conseil..., elle n'est membre ni de l'Union européenne ni de l'OTAN. Si ce relatif isolement permet à la... une attention accrue parmi les délégations. Les deux ambassadeurs ont présenté au mois de j... les bureaux de l'ONU à Bagdad (2003) et Alger (2007). A la suite de ces attaques, l'ONU a affirm...

• Feuille Fédérale num. 29, 22 juillet 2008
• Seccion Unica