definition l economie echelle

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403 documents pour definition l economie echelle

- Rapport sur la politique extérieure 2010
.... - Les grandes économies émergentes telles que la Chine, le Brésil ou l'I... des problèmes se posant à l'échelle internationale en matière de développement. Il a... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale
... de poursuite pénale unique, une définition uniforme de la compétence matérielle des tribuna...4.2 Conséquences pour l'économie 1366 . 4.3 Autres conséquences 1367 . 5 Liens ave... d'ordonner des prélèvements à grande échelle que si les traces trouvées par la police peuvent ...
- Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
- Seccion Unica
- Arrêt nº 6B 734/2009 de Tribunal Fédéral, 9 novembre 2010
... un très vaste trafic d'héroïne à l'échelle internationale, portant sur près de 350 kilos de ...Par économie de procédure, il convient cependant déjà de rap...Cette disposition donne une définition générale de la qualité pour recourir en matièr...

- Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)
...3.3 Conséquences pour l'économie 1566 . 3.4 Conséquences pour l'informatique 1568 ...Selon cette définition, on considère comme «grande» l'entreprise qui d... sentiment de sécurité, car à cette échelle il est impossible d'obtenir une telle précision. ...
- Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
- Seccion Unica
- Ordonnance sur l'application de garanties
... 1, par le Département fédéral de l'économie (DFE) et le Département fédéral de l'environnem...Annexe 1 . (art. 3) . Définitions . Au sens de cette ordonnance, on entend par: . a....Le choix de l'échelle est fonction principalement de considérations éc...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique
- Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)
...Une définition crédible et applicable de la «Suissitude» est d... en considération le fait que, dans une économie globalisée, certaines matières premières ne son... par la possibilité de produire à l'échelle globale, et donc à moindre coût, et sans devoir ...
- Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
- Seccion Unica
- Message concernant la loi sur les étrangers
... 92.3049). 1993 P 92.3066 Définition d'une nouvelle politique démographique. (N 18.6.9..., ce qui est aussi dans l'intérêt de l'économie suisse. Après avoir franchi les obstacles de la p...A l'échelle internationale, les migrations sont un phénomène...
- Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
- Seccion Unica
- Ordonnance sur l'application de garanties
... 1, par le Département fédéral de l'économie (DFE) et le Département fédéral de l'environnem...Annexe 1 . (art. 3) . Définitions . Au sens de cette ordonnance, on entend par: . a....Le choix de l'échelle est fonction principalement de considérations éc...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique
- Ordonnance sur l'application de garanties
... 1, par le Département fédéral de l'économie (DFE) et le Département fédéral de l'environnem...Annexe 1 . (art. 3) . Définitions . Au sens de cette ordonnance, on entend par: . a....Le choix de l'échelle est fonction principalement de considérations éc...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique
- Ordonnance sur l'application de garanties
... 1, par le Département fédéral de l'économie (DFE) et le Département fédéral de l'environnem...Annexe 1 . (art. 3) . Définitions . Au sens de cette ordonnance, on entend par: . a....Le choix de l'échelle est fonction principalement de considérations éc...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique

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