definition l economie echelle

• Rapport sur la politique extérieure 2010

.... - Les grandes économies émergentes telles que la Chine, le Brésil ou l'I... des problèmes se posant à l'échelle internationale en matière de développement. Il a... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

...Art. 29 Définition de «navire de guerre» . Aux fins de la Conventio... minière et de traitement à l'échelle commerciale, délai pendant lequel aucune producti... de la zone présentent pour son économie et ses autres intérêts nationaux, les art. 69 et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Message relatif à l'approbation et à la mise en uvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la cybercriminalit

...Il faut seulement modifier la définition de l'accès indu à un système informatique (ce q... a des retombées positives sur l'économie, la politique et la société, elle comporte aussi... cette délinquance qui s'exerce à l'échelle du monde. On ne peut que saluer l'ambition qu'a la...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Message complémentaire au message du 15 juin 2007 relatif à la modification de la loi fédérale instituant des mesures visant au maintien de la sûreté intérieure («LMSI II réduite»)

...13a et 18a P-LMSI, et en donner une définition plus restreinte 7157 . 2.1.3 Point 2 de la proposi... d'information a été diffusée à large échelle lors de la dernière prorogation de l'ordonnance. ... la rentabilité, le savoir-faire et l'économie de l'administration. Une collaboration de la Chanc...

• Feuille Fédérale num. 46, 23 novembre 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE)

... 4069 . - dans la définition des conditions-cadre d'une planification dans le d...4.3 Conséquences pour l'économie 4179 . 4.4 Conséquences pour les générations fu... des évolutions dans ce domaine à l'échelle européenne (notamment en Allemagne, en GrandeBret...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Département fédéral de l'économie (DFE) . Département fédéral de l'environnement,...) et les connaissances acquises à l'échelle mondiale peuvent effectivement profiter à tous le...La définition des objectifs de l'assistance suisse aux pays de l...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...SECO Secrétariat d'Etat à l'économie . TNP Traité sur la non-prolifération des armes ...� civile et les entreprises opérant à l'échelle mondiale - gagnent rapidement en influence dans la..., elles sont tributaires de la définition d'une politique commune entre les Etats membres, c...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... en cas de défaillance à grande échelle des réseaux nationaux de transport, d'énergie et... des coûts et avantages pour l'économie et les entreprises prenant en considération tant ... 2.1 Définition 7924 . 2.2 Caractéristiques techniques et organis...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Instrument d'amendement à la Constitution de l'Union internationale des télécommunications telle qu'amendée par les Conférences de plénipotentiaires de Kyoto 1994, de Minneapolis 1998 et de Marrakech 2002

... de l'Union soient utilisées avec économie et est responsable devant le Conseil pour la total... des télécommunications à l'échelle mondiale. . 105 2) Les attributions précises du S.... Antalya 2006 RO 2008 . Annexe . Définition de certains termes employés dans la présente Co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 15 juillet 2008
• Unique
• Instrument

• Loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE) (Projet)

... de la politique des hautes écoles à l'échelle nationale et de la répartition des tâches; . d. ... a. la définition concrète et la mise en oeuvre des objectifs commu... et sciences de la vie, agriculture et économie forestière, économie et services et design requi...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica