deficit d attention

• Arrêt nº 5A 22/2011 de IIe Cour de Droit Civil, 16 février 2011

... relevé que l'enfant souffrait d'un déficit de l'attention et de problèmes d'identité, qu'un...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... bilatéraux continuent de compenser les déficits en termes de participation à la prise de décisio...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº I 115/03 de IIe Cour de Droit Social, 13 avril 2004

... d'un syndrome d'hyperactivité et de déficit d'attention correspondant au chiffre 404 de l'anne...

• Arrêt nº 8C 98/2011 de Ire Cour de Droit Social, 26 août 2011

... neurologique était dans la norme sans déficit sensitivomoteur, ni réflexe; la pallesthésie ét...

• Arrêt nº I 660/02 de IIe Cour de Droit Social, 2 décembre 2002

... notamment un trouble de déficit de l'attention et d'hyperactivité de l'adulte. Il...

• Rapport de la Délégation des finances aux commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 2001

... pour la participation à la moitié du déficit éventuel de l'aéroport international de Bâle-Mu...

• Feuille Fédérale num. 28, 16 juillet 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº I 268/03 de IIe Cour de Droit Social, 4 mai 2004

... à ses troubles (consistant en un déficit de l'attention et une hyperactivité), et qu'il é...

• Message concernant la loi sur les étrangers

...Le déficit en matière de sécurité au sens large est à l'o...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 434/2009 de IIe Cour de Droit Social, 6 octobre 2010

Regeste Art. 53b Abs. 1 BVG; Teilliquidation einer Gemeinschaftsstiftung. Bei der reglementarischen Umschreibung der Teilliquidationsvoraussetzungen können Gemeinschaftseinrichtungen - im Hinblick auf ihre jeweilige Eigenart - zusätzliche Umstände vorsehen, die zu einer Umkehr der gesetzlichen Vermutung nach Art. 53b Abs. 1 BVG führen (so beispielsweise eine Reduktion des Versichertenbestandes oder eine Verminderung des Gesamtdeckungskapitals; E. 8-10). **************************************** Regeste Art. 53b al. 1 LPP; liquidation partielle d'une fondation commune. Lorsqu'elles concrétisent les conditions de liquidation partielle dans leur règlement de liquidation, les institutions communes peuvent prévoir, pour tenir compte de leurs spécificités, des circonstances supplémentaires (p...

... devront participer à un éventuel déficit d'actif car il serait aussi contraire au principe ...

• Arrêt nº I 756/03 de IIe Cour de Droit Social, 3 mai 2004

...), bestätigten die Diagnose "attention deficit hyperactivity disorder (ADHD)", welche einem POS i...