deficit budgetaire maroc

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... grave, liée à la situation budgétaire de la Grèce et d'autres pays de la zone euro, don... bilatéraux continuent de compenser les déficits en termes de participation à la prise de décisio... cultures, la grande région qui va du Maroc au golfe arabo-persique est un lieu de rencontre t...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport du 1er mars 2000 sur le Programme de la législature 1999-2003

... 2.3 Politique budgétaire et finances fédérales. 2.4 Environnement et inf...Alors que, entre 1991 et 1995 les déficits cumulés du compte financier atteignaient 19 milli... entamé avec cinq pays (Chine, Pakistan, Maroc, Vietnam et Cuba) sera soumis à une évaluation, ...

• Feuille Fédérale num. 15, 18 avril 2000
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation du financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

...Diverses aides budgétaires ont été octroyées, des prises de participations... créée dans le but de remédier au déficit d'information des PME suisses et de les assister �...A fin 2001, seuls la Jordanie et le Maroc avaient conclu de tels accords qui, dans le cas de...

• Feuille Fédérale num. 3, 28 janvier 2003
• Seccion Unica

• Accord portant mandat du Groupe d'étude international du jute 2001 (avec annexe)

...Comptes financiers et contributions budgétaires. 17. a) Aux fins du présent mandat, le Groupe in...Côte d'Ivoire Maroc. Brésil. Ghana. Arabie saoudite Philippines R�...� un membre retarderait son adhésion, le déficit budgétaire pourrait être couvert par les autres ...

• Feuille Fédérale num. 8, 26 février 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

...Les déficits budgétaires et les dettes de nombreux Etats se so... 15 septembre 2010 à Genève . Maroc. (RS 0.632.315.491) . En vigueur depuis le 1er d�...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2003

... au Maroc et en Tunisie, conclu le 17 décembre 2003 . A. Ce... des finances, concernant une aide budgétaire dans le cadre d'une opération. de désendettemen... macroéconomique et le contrôle du déficit fiscal. De plus, la lutte contre la corruption a �...

• Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 99/1+2

... Au terme des procédures d'approbation marocaines, l'accord de libre-échange signé en 1997 avec le... l'orientation de la politique budgétaire. L'OCDE estime que les chances d'un assainissement... la fin de 1998, en raison de l'important déficit commercial et des difficultés croissantes rencont...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... Etant donné les ressources budgétaires restreintes de la Confédération, le DFAE a donc ...), ce qui finance une bonne partie du déficit allemand à l'égard de l'Asie. La Suisse est le s... cultures, la grande région qui va du Maroc au golfe Arabo-Persique est un lieu de rencontre t...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... plus avant lors de la période budgétaire 2004-2007. Le mandat de désenchevêtrer les tâch... (subsides, crédits, garanties de déficit) ont été respectivement de 23,75 millions en 200... de l'art dans les pays méditerranéens, du Maroc à la Turquie, ainsi qu'aux réalités qui nous ra...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2000 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...Décision du Comité mixte AELE-Maroc no 7, 2000 917. 9.2.2 Message concernant l'accord ... balance des paiements et les aides budgétaires sont plus particulièrement réservées aux pays o... persistante des importations, le déficit de la balance des transactions courantes américai...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica