Decision generale CECA

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54 documents pour Decision generale CECA

- Ordonnance sur la formation postgrade et la reconnaissance des diplômes et des titres postgrades des professions médicales
... 2013 Euratom, CECA: Décision du Conseil de l'Union européenne du 1e...médecine générale 5 ans angiologie 6 ans soins intensifs 6 ans gén�...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 24 août 2004
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance concernant les diplômes, la formation universitaire, la formation postgrade et l'exercice des professions médicales universitaires
...(«formation spécifique en médecine générale ») . Médecin praticien 3 ans. 3. Autres domaines...1), modifiée par: . 2013 Décision Euratom, CECA du Conseil de l'Union européenne du...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 35, 28 août 2007
- Unique
- Ordonnance
- Accord entre la Confédération suisse d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (avec annexes, prot. et acte final)
...II. Dispositions générales et finales. Art. 10 Dispositions transitoires et d...(3) Les décisions rendues sur recours, ou l'absence de décision dan... 3.8.1995, p. 21). - 95/1/CE, Euratom, CECA: Adaptation des instruments relatifs à l'adhésio...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica

- Décision no 1/2011 du Comité mixte Communauté/Suisse des transports aériens remplaçant l'annexe de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport aérien
... rémunération de services d'utilité générale. . 3702 . Transport aérien. Décision n o 1/2011...2 du règlement (Euratom, CECA, CEE) n o 549/696 des impôts fédéraux, cantona...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 32, 9 août 2011
- Unique
- Décision no 2/2011 du Comité mixte Communauté/Suisse des transports aériens remplaçant l'annexe de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport aérien
... rémunération de services d'utilité générale. . 862 . Transport aérien avec la CE. Décision n...2 du règlement (Euratom, CECA, CEE) n o 549/698 des impôts fédéraux, cantona...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique
- Décision no 2/2011 du Comité mixte Communauté/Suisse des transports aériens remplaçant l'annexe de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport aérien
... rémunération de services d'utilité générale. . 862 . Transport aérien avec la CE. Décision n...2 du règlement (Euratom, CECA, CEE) n o 549/698 des impôts fédéraux, cantona...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique
- Arrangement entre la Confédération suisse et la Principauté de Liechtenstein, d'une part, et la Communauté européenne, d'autre part, sur les modalités de la participation de ces Etats aux activités de l'Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des Etats membres de l'Union européenne
.... Chapitre VII. Dispositions générales . Art. 18 . Les privilèges, immunités et facilit...2 du règlement (Euratom, CECA, CEE) no 549/69 du 25 mars 1969 (JO L 74 du 27.3.1... être exercés en ce qui concerne des décisions de nature réglementaire ou législative. . Décla...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 24 août 2010
- Unique
- Arrangement
- Décision no 2/2011 du Comité mixte Communauté/Suisse des transports aériens remplaçant l'annexe de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport aérien
... rémunération de services d'utilité générale. . 862 . Transport aérien avec la CE. Décision n...2 du règlement (Euratom, CECA, CEE) n o 549/698 des impôts fédéraux, cantona...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique
- Décision No 2/2011 du Comité mixte UE-Suisse institué par l'article 14 de l'accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes en ce qui concerne le remplacement de l'annexe III (reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles)
...Reumatologia . Hématologie générale. Durée minimale de formation: 3 ans . Suisse Hé...160), 2013 la décision 95/1/CE, Euratom, CECA, du Conseil de l'Union européenne, du 1er janvier...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 8 novembre 2011
- Unique
- Décision no 2/2011 du Comité mixte Communauté/Suisse des transports aériens remplaçant l'annexe de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport aérien
... rémunération de services d'utilité générale. . 862 . Transport aérien avec la CE. Décision n...2 du règlement (Euratom, CECA, CEE) n o 549/698 des impôts fédéraux, cantona...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique

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