danemark copenhague

• Protocole entre la Confédération suisse et le Royaume du Danemark portant modification de la Convention en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune signée le 23 novembre 1973 à Berne, dans sa version conforme au protocole signé le 11 mars 1997 à Copenhague

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 14 décembre 2010
• Unique

• Arrêt nº 4C.111/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 18 octobre 2000

... qualité de responsable commercial à Copenhague (Danemark) par la société Y.________ (ci-après:...

• Protocole à la Convention entre la Confédération suisse et le Royaume du Danemark en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune signée le 23 novembre 1973 à Berne, dans sa version conforme au protocole signé le 11 mars 1997 à Copenhague

• Feuille Fédérale num. 1, 12 janvier 2010
• Seccion Unica

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

..., qui sera hébergée par la Suède et le Danemark et localisée à Lund dans le sud de la Scandinavi... de gestion des données établi à Copenhague et un important site infrastructurel, comportant u...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Personalpolitik in den Karrierediensten und Organisation des Aussendienstes im Eidgenössischen Departement für auswärtige Angelegenheiten. Bericht der Geschäftsprüfungskommission des Nationalrates

... In Kopenhagen (Dänemark), Wien (Österreich), Frankfurt und München ... - Copenhague AMB AMB AMB AMB AMB AMB. - Aabenraa - - C - - -. ...

• Bundesblatt num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

..., qui sera hébergée par la Suède et le Danemark et localisée à Lund dans le sud de la Scandinavi... de gestion des données établi à Copenhague et un important site infrastructurel, comportant u...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

..., qui sera hébergée par la Suède et le Danemark et localisée à Lund dans le sud de la Scandinavi... de gestion des données établi à Copenhague et un important site infrastructurel, comportant u...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Politica del personale di carriera e organizzazione del servizio esterno presso il Dipartimento federale degli affari esteri. Rapporto della Commissione della gestione del Consiglio nazionale

... - La Havane AMB AMB AMB - AMB AMB Danemark. - Copenhague AMB AMB AMB AMB AMB AMB. - Aabenra...

• Foglio Federale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Mémorandum d'accord sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l'intention de participer à la construction et à l'exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)

..., qui sera hébergée par la Suède et le Danemark et localisée à Lund dans le sud de la Scandinavi... de gestion des données établi à Copenhague et un important site infrastructurel, comportant u...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... initialement sept membres: Autriche, Danemark, Grande-Bretagne, Norvège, Portugal, Suède et Su... l'environnement, après Kyoto et Copenhague, la poursuite et l'intensification de la coopérat...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica