danemark carte

• Ordonnance sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Ordonnance sur les armes, OArm)

...4, LArm; . b. une copie de passeport ou de carte d'identité en cours de validité. . 2 La demande... Confédération suisse et le Royaume de Danemark sur la mise en 0153uvre, l'application et le déve...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Loi sur les armes, LArm) (Adaptation de la mise en œuvre de l'acquis de Schengen)

... Etat Schengen que si elles figurent sur la carte européenne d'armes à feu. 2026 . Art. 25b, al. 1... Confédération suisse et le Royaume de Danemark sur la mise en 0153uvre, l'application et le déve...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 29 juin 2010
• Unique
• Loi

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... initialement sept membres: Autriche, Danemark, Grande-Bretagne, Norvège, Portugal, Suède et Su... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Achter Bericht über die Schweiz und die Konventionen des Europarates

..., Bosnien und Herzegowina, Bulgarien, Dänemark, Deutschland, Estland, Finnland, Frankreich, Ge...Ein Engagement «à la carte» ist in dem Sinne möglich, dass die Mitgliedstaate...

• Bundesblatt num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Arrêté fédéral portant approbation des accords bilatéraux d'association à Schengen et à Dublin et des modifications législatives qui en découlent

... Confédération suisse et le Royaume du Danemark portant sur la création de droits et d'obligation... 36 que si celles-ci figurent sur la carte européenne d'armes à feu. L'autorisation être i...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'entrée et l'octroi de visas (OEV)

... dans le passeport biométrique ou sur une carte de participant sont comparées aux caractéristiqu... Confédération suisse et le Royaume de Danemark sur la mise en 0153uvre, l'application et le déve...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Zusatzprotokoll zum Übereinkommen über die Überstellung verurteilter Personen

... al paragrafo (1a) qui sopra, scaduti; 2013 carte d'identità che provino l'appartenenza alle forze ...März 2004 1. Juli 2004 Dänemark* 10. September 2001 1. Januar 2002 Estland 27. O...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 39, 5 octobre 2004
• Einzig
• Zusatzprotokoll

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... du protocole concernant le Danemark 5919 . 6.6.2.2 Normes de délégation dans des loi...La mise en place d'une carte européenne d'armes à feu a quant à elle été p...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

...Colombie, Croatie, Danemark, Équateur, Espagne, États-Unis, Éthiopie, Finla... le passage de la frontière (passeport, carte d'identité, etc.). Cette disposition confirme en ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur le vote électronique: Chances, risques et faisabilité

... correspondance (ce sont l'Allemagne, le Danemark, la Grande-Bretagne, l'Irlande, les Pays-Bas, le P... synergies entre le vote électronique et la carte d'identité numérique. b. Un code d'identificati...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
• Seccion Unica