danemark carte

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

76 documents pour danemark carte

- Message relatif à la loi fédérale sur le partenariat enregistré entre personnes du même sexe
... ans dans le Nord de l'Europe, lorsque le Danemark a crée le premier, le 1 er octobre 1989, un part... temps déjà, les passeports et les cartes d'identité ne contiennent plus d'indication relat...
- Feuille Fédérale num. 7, 25 février 2003
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique extérieure 2010
... initialement sept membres: Autriche, Danemark, Grande-Bretagne, Norvège, Portugal, Suède et Su... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Ordonnance sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Ordonnance sur les armes, OArm)
...4, LArm; . b. une copie de passeport ou de carte d'identité en cours de validité. . 2 La demande... Confédération suisse et le Royaume de Danemark sur la mise en 0153uvre, l'application et le déve...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
- Unique
- Ordonnance

- Loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Loi sur les armes, LArm) (Adaptation de la mise en uvre de l'acquis de Schengen)
... Etat Schengen que si elles figurent sur la carte européenne d'armes à feu. 2026 . Art. 25b, al. 1... Confédération suisse et le Royaume de Danemark sur la mise en 0153uvre, l'application et le déve...
- 00. Septième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe
..., Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Géorgie, ...
- Feuille Fédérale num. 9, 7 mars 2000
- Seccion Unica
- Huitième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe
..., Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Géorgie, Gr�...Un engagement «à la carte» est possible, en ce sens que les Etats membres peu...
- Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
- Seccion Unica
- Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)
... du protocole concernant le Danemark 5919 . 6.6.2.2 Normes de délégation dans des loi...La mise en place d'une carte européenne d'armes à feu a quant à elle été p...
- Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
- Seccion Unica
- Message concernant la loi sur les étrangers
...Colombie, Croatie, Danemark, Équateur, Espagne, États-Unis, Éthiopie, Finla... le passage de la frontière (passeport, carte d'identité, etc.). Cette disposition confirme en ...
- Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
- Seccion Unica
- Arrêté fédéral portant approbation des accords bilatéraux d'association à Schengen et à Dublin et des modifications législatives qui en découlent
... Confédération suisse et le Royaume du Danemark portant sur la création de droits et d'obligation... Schengen 45 que si elles figurent sur la carte européenne d'armes à feu. L'autorisation doit ê...
- Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2004
- Seccion Unica
- Neuvième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe
..., Bulgarie, Croatie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Géorgie, Gr�...Un engagement «à la carte» est possible, de sorte que les Etats membres peuve...
- Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
- Seccion Unica

Page suivante