Cycle et motocycle

• Arrêt nº 2C 26/2011 de IIe Cour de Droit Public, 6 juin 2011

..., essentiellement pour vol d'usage d'un motocycle léger, X.________ a été condamné par le Tribun... les transports publics, utilisation d'un cycle ou d'un vélomoteur sans droit et contravention au...

• Ordonnance sur les amendes d'ordre (OAO)

...Passagers. 2. Passager d'un motocycle ou d'un motocycle léger ne portant pas le casque ...Ch. 622.1 et 3 622. Garer un cycle ou un cyclomoteur à un endroit où l'arrêt ou le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 22 mai 2001
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4A 169/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 23 août 2010

..., blessé par suite de l'emploi d'un motocycle dont le détenteur était assuré auprès de la d�... bien d'une situation assez courante dans un cycle économique. Enfin, lorsque la recourante insinue ...

• Loi fédérale sur la circulation routière (LCR)

... pour les véhicules automobiles et les cycles;. b. Les dispositifs destinés à d'autres véhicu... obtenu pour la première fois pour un motocycle ou une voiture automobile est délivré à l'essai...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2001
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la circulation routière (LCR)

...3. Quiconque a conduit un cycle alors que la conduite lui en avait été interdite... obtenu pour la première fois pour un motocycle ou une voiture automobile est délivré à l'essai...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 10 septembre 2002
• Unique
• Loi

• Ordonnance sur les amendes d'ordre (OAO)

...Ch. 313 . 313. Conducteurs de motocycles, de quadricycles légers à moteur, de quadricycle...Ch. 622.3 . 622. Garer un cycle ou un cyclomoteur à un endroit où l'arrêt ou le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 13 septembre 2005
• Unique
• Ordonnance