Culture sous serre

• Ordonnance sur la recherche agronomique (ORAgr)

...culture des champs et systèmes pastoraux, 2. sélection ..., baies, plantes médicinales, cultures sous serre, 6. bases de la protection phytosanitaire, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 27 juin 2006
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... activités dans ce domaine durant l'année sous revue: . - La modification des rapports de force �...3.3 Multilatéralisme touchant à la culture et à la science 1064 . 3.3.1 Organisation des Nat... dans cet hémisphère avec un réseau serré de représentations. Elle entretient de bonnes rel...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à la prorogation et à l'augmentation du quatrième crédit-cadre pour la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

..., le chômage est très nettement remonté, sous l'effet de la crise, ce qui aggrave la pauvreté e... économique, le développement culturel, l'accroissement des revenus et l'amélioration de..., encourage la culture sous serre, facilite l'accès des agriculteurs au crédit ban...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 529/2010 de IIe Cour de Droit Public, 8 octobre 2010

... de la formation, de la jeunesse et de la culture du canton de Vaud, Secrétariat général, rue de ... même qu'il avait besoin d'un encadrement serré, notamment en raison d'un absentéisme important a..., X.________ demande au Tribunal fédéral, sous suite de frais et dépens, d'annuler l'arrêt du T...

• Ordonnance sur la protection des travailleurs contre les risques liés aux microorganismes (OPTM)

... de telles entités ainsi que les cultures cellulaires, les parasites humains, les prions et ...Renvoi sous la numérotation (art. 4, al. 1) . Al. 1, let. jbi... mesure est requise pour les activités sous serre. V signifie que la mesure est requise pour les act...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l'utilisation confinée, OUC)

... compatibles avec la présente ordonnance, sous réserve de nouvelles connaissances importantes. ....ex. volume des cultures); . f. le résumé de l'évaluation du risque; . g... mesure est requise pour les activités sous serre. V signifie que la mesure est requise pour les act...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Ordonnance du DETEC relative à la preuve du bilan écologique global positif des carburants issus de matières premières renouvelables (Ordonnance sur l'écobilan des carburants, OEcobiC)

... de production des carburants, depuis la culture des matières premières jusqu2019à la réception... le rendement quantitatif et économique des sous-produits et des. déchets générés lors de la r�...g. les gaz à effet de serre et les polluants émis lors de la fabrication des ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 15 avril 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

...1.5 Sous réserve du ch. 1.6, végétaux de Citrus L. et de..., racinés ou avec un milieu de culture adhérent ou associé. . 2.3.1 Végétaux de Palma..., qu'ils ont grandi en permanence dans une serre inaccessible aux insectes ou une cage isolée où ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

... réduire les émissions de gaz à effet de serre. Par le présent message concernant la politique c... prédomineraient: augmentation de la sous-alimentation, mortalité accrue lors d'événemen... ce type: l'exploitation forestière, la culture de la terre, la gestion des surfaces herbagères e...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 439/2009 de Ire Cour de Droit Public, 25 novembre 2009

...Elle est plantée de framboisiers cultivés sous serres. A.a Par avis paru au Bulletin officiel du ... reconstruction des installations et des cultures, uniquement en cas de déménagement et de reconst...