culture organisationnelle d une entreprise

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Pour réussir dans ces entreprises, elle doit faire connaître ses intérêts, les co...3.3 Multilatéralisme touchant à la culture et à la science 1064 . 3.3.1 Organisation des Nat... charges ou ont changé d'unité organisationnelle. Plus de 700 projets et programmes ont été exami...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... contradictoire est étranger à notre culture judiciaire; il fait perdre de l'objectivité aux d... des infractions commises au sein d'une entreprise (art. 34) est nouvelle. La solution préconisée �...14). Toutefois, cette latitude organisationnelle ne saurait être totale. En effet, sans une harmon...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

...3821 Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien d...(d) «entreprise» signifie toute entité privée ou publique soumise... que soit sa forme juridique ou organisationnelle. . Art. 10 Notification . 1. L'autorité de concu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Rapport du Conseil fédéral sur l'externalisation et la gestion des tâches de la Confédération (Rapport sur le gouvernement d'entreprise)

... de la formation, de la recherche et de la culture. Ce sont des tâches constituant clairement des... et le choix de la forme organisationnelle des entités de la Confédération. Il exercera en...

• Feuille Fédérale num. 41, 17 octobre 2006
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

.... Gouvernement d'entreprise (corporate governance): . L'OSE soumet son rappor...184, al. 1 . Conservation des biens culturels mondiaux . 201.3600.353. NMC: A2310.0273 Culture ... l'importance, de la structure organisationnelle et de la qualité des prestations fournies par le ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... cette fondation à remplir sa mission culturelle en Suisse et à l'étranger en lui allouant des co...; 420 millions de donateurs privés (entreprises: 320, fondations: 100) 13 . Le rapport entre dépe... ensuite la réforme organisationnelle et la décentralisation des compétences au niveau...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2008 à 2011

... cette fondation à remplir sa mission culturelle en Suisse et à l'étranger en lui allouant des co... d'une rationalisation de la conduite d'entreprise et de projet. Mais elle a également une influence... et centré sur la souplesse organisationnelle. . 3. Pro Helvetia veut créer de nouveaux instrum...

• Feuille Fédérale num. 13, 27 mars 2007
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2006 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

...3.3 Recherche, science, culture et société 2908 . 3.3.1 Surveillance fédérale ... du 30.4.1997 sur l'organisation de l'entreprise . de télécommunications (loi sur l'entreprise d... réexamen, dans une perspective organisationnelle, de la répartition des compétences dans le domai...

• Feuille Fédérale num. 18, 1 mai 2007
• Seccion Unica

• Problèmes lors de la préparation et de l'organisation de l'exposition nationale 2001 (Expo. 01): - Analyse dans le cadre de la haute surveillance parlementaire Raport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... est persuadée que la complexité de l'entreprise «exposition nationale» a été sous-estimée à ... responsabilités, la structure organisationnelle, les contenus et le financement d'Expo.01 sont dem... de la science, de l'éducation et de la culture (CSEC) du Conseil des Etats, en date du 25 avril 2...

• Feuille Fédérale num. 25, 26 juin 2001
• Seccion Unica

• Message relatif à la révision totale de la loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)

... pays, sa diversité linguistique et culturelle, ne s'affirmeront que s'il trouve lui-même la for...Avec l'entreprise des PTT, alors compétente pour la diffusion ... des ressources humaines et organisationnelles dont il dispose. La portée journalistique limité...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica