Culture organisationnelle

• Ordonnance du DFI instituant un régime d'encouragement des manifestations et des projets culturels destinés à un large public pour les années 2012 à 2015

... et reposer sur une structure organisationnelle suffisante. . Section 4 Conditions matérielles Ar...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 5C.248/2006 de IIe Cour de Droit Civil, 23 août 2007

Regeste Art. 75 und 28 ff. ZGB; Klage auf Anfechtung eines Vereinsbeschlusses; Schutz der Persönlichkeit im Falle einer Vorschrift eines Pferdesportvereins, welche den Gebrauch von Substanzen unabhängig von jeder Wirkung auf die Leistungsfähigkeit verbietet und unter Strafe stellt. Das Vereinsreglement und die gestützt darauf getroffenen Entscheidungen dürfen nicht zu einer widerrechtlichen Verletzung der Persönlichkeit der Mitglieder führen (E. 4.3). Prüfungsbefugnis des Gerichts in der Sache (E. 4.4). Feststellung einer Verletzung des Persönlichkeitsrechts der Beschwerdeführer im vorliegenden Fall (E. 4.5) und Rechtfertigung der Verletzung durch ein überwiegendes öffentliches Interesse (E. 4.6). **************************************** Regeste Art. 75 et 28 ss CC; action en annulati...

... est soumise l'autonomie organisationnelle de l'association, ils rejettent les motifs avancé... résulte d'une contamination durant la culture, le traitement ou la transformation, le stockage o...

• Ordonnance du DFI instituant un régime d'encouragement relatif à la lutte contre l'illettrisme pour les années 2012 à 2015

... décembre 2009 sur l'encouragement de la culture (LEC)1, . arrête: . Section 1 Définition et buts... et reposer sur une structure organisationnelle appropriée. . Section 4 Conditions matérielles A...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
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• Ordonnance du DFI instituant un régime d'encouragement des organisations d'amateurs actifs dans le domaine culturel pour les années 2012 à 2015

... et reposer sur une structure organisationnelle appropriée. . 2 Ne peuvent bénéficier d'un sout...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
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• Ordonnance du DFI instituant un régime de promotion de la lecture pour les années 2012 à 2015

... décembre 2009 sur l'encouragement de la culture (LEC)1, . arrête: . Section 1 Buts Art. 1 . Le so... et reposer sur une structure organisationnelle appropriée. . Section 4 Conditions matérielles A...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
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• Ordonnance du DFI instituant un régime d'encouragement de la formation musicale pour les années 2012 à 2015

... décembre 2009 sur l'encouragement de la culture (LEC)1, . arrête: . Section 1 Buts Art. 1 . La pr...�s et reposent sur une structure organisationnelle appropriée. . Section 4 Conditions matérielles A...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
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• Rapport sur la politique extérieure 2010

...3.3 Multilatéralisme touchant à la culture et à la science 1064 . 3.3.1 Organisation des Nat... charges ou ont changé d'unité organisationnelle. Plus de 700 projets et programmes ont été exami...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI instituant un régime d'encouragement des musées, des collections et des réseaux de tiers en vue de la sauvegarde du patrimoine culturel pour les années 2012 à 2015

... et reposer sur une structure organisationnelle appropriée . Section 4 Conditions matérielles . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
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• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... cette fondation à remplir sa mission culturelle en Suisse et à l'étranger en lui allouant des co... ensuite la réforme organisationnelle et la décentralisation des compétences au niveau...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'externalisation et la gestion des tâches de la Confédération (Rapport sur le gouvernement d'entreprise)

... de la formation, de la recherche et de la culture. Ce sont des tâches constituant clairement des... et le choix de la forme organisationnelle des entités de la Confédération. Il exercera en...

• Feuille Fédérale num. 41, 17 octobre 2006
• Seccion Unica