Culture industrielle

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... cette fondation à remplir sa mission culturelle en Suisse et à l'étranger en lui allouant des co...- Le passage d'une société industrielle à une société de l'information et du savoir, te...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...3.3 Multilatéralisme touchant à la culture et à la science 1064 . 3.3.1 Organisation des Nat... certaines conditions scientifiques, industrielles et politiques. Le nouveau statut de membre associ�...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 584/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 13 mars 2009

Regeste Art. 934 OR, Art. 53 lit. C aHRegV bzw. Art. 36 HRegV; Pflicht zur Eintragung eines Gemüsebaubetriebs in das Handelsregister. Intertemporal anwendbares Recht (E. 3). Zur Frage der Eintragungspflicht von Betrieben der bodenabhängig produzierenden Urproduktion, insbesondere von Landwirtschafts- und Gemüsebaubetrieben (E. 4 und 5). **************************************** Regeste Art. 934 CO, art. 53 let. C aORC resp. art. 36 ORC; obligation d'inscription au registre du commerce d'une entreprise de culture maraîchère. Application du droit dans le temps (consid. 3). Obligation d'inscrire les entreprises de production dépendante du sol, en particulier les entreprises agricoles et de cultures maraîchères (consid. 4 et 5). **************************************** Regesto Art. 934 CO,...

...eine industrielle Grossproduktion von Gemüse und es sei nach dem Ba...

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

...'alternatives économiques durables à la culture de drogues; . souhaitant maintenir leur capacité ... pour la protection de la propriété industrielle (Acte de Stockholm, 1967)43, ci-après désignée ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

...ex chap. 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, ..., la capacité d'une branche industrielle 0153uvrant dans le pays concerné de poursuivr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... pour la protection de la propriété industrielle, révisée à Stockholm le 14 juillet 1967; RS 0.2... fait référence à un pays riche en cultures variées, cosmopolite et ouvert au monde2. . Redé...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur les semences et les plants des espèces de grandes cultures et de plantes fourragères (Ordonnance du DFE sur les semences et plants)

...C. Chicorée industrielle 1. par rapport à d'autres espèces de mêmes gen...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 22 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 1C 138/2010 de Ire Cour de Droit Public, 26 août 2010

... publics et privés destinés à la culture, au sport, au tourisme et au délassement; ces typ... était d'une part d'agrandir sa zone industrielle et artisanale et d'autre part de permettre à des ...

• Ordonnance sur le registre des rejets de polluants et des transferts de déchets et de polluants dans les eaux usées (ORRTP)

...9. Autres branches industrielles a. Installations destinées au prétraitement (op...subdivisées . selon les cultures . cultures . surfaces dont . terres ouvertes, . su...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 23 janvier 2007
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2008 à 2011

... cette fondation à remplir sa mission culturelle en Suisse et à l'étranger en lui allouant des co...La puissance industrielle n'est pas concevable sans grandeur culturelle, et ...

• Feuille Fédérale num. 13, 27 mars 2007
• Seccion Unica