culture generale

• Ordonnance de l'OFFT concernant les conditions minimales relatives à la culture générale dans la formation professionnelle initiale

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 22 août 2006
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2D 13/2010 de IIe Cour de Droit Public, 22 juin 2010

...recourant,. contre. 1. Ecole de culture générale A.________,. 2. Département de l'instr...

• Arrêt nº 5A 342/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 28 octobre 2010

... diplôme de fin d'études de l'Ecole de culture générale et pouvait donc réaliser un salaire af...

• Message relatif à l'initiative populaire «jeunesse + musique»

... parlementaires, l'Office fédéral de la culture (OFC) a publié le rapport «La formation musicale... pour l'enseignement de la culture générale 17 au cours de la formation professionnelle initi...

• Feuille Fédérale num. 1, 12 janvier 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 8C 867/2010 de Ire Cour de Droit Social, 28 janvier 2011

... du règlement d'application de la loi générale relative au personnel de l'administration cantonal...Il avait suivi des cours de culture générale - qui était un préalable à l'admissi...

• Ordonnance concernant les études de diplôme en sport HES (haute école spécialisée) à l'Ecole fédérale de sport de Macolin

... un examen portant sur les branches de culture générale de la maturité professionnelle; les ca...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 27 juin 2000
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2C 567/2010 de IIe Cour de Droit Public, 13 juillet 2010

... de la formation, de la jeunesse et de la culture du canton de Vaud, Secrétariat général, rue de ... un passage en 1C (école de culture générale et de commerce). Le 25 janvier 2010, les résultat...

• Message relatif à une nouvelle loi sur la formation professionnelle LFPr

... de la science, de l'éducation et de la culture CN 96.075). 1997 M 97.3246 Révision de la loi fé... ceux qui sanctionnent des formations générales, devraient permettre l'accès à la formation prof...

• Feuille Fédérale num. 47, 28 novembre 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant les conditions minimales de reconnaissance des écoles supérieures d'économie familiale

... 1L'enseignement porte sur les branches de culture générale et sur les branches professionnelles pr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 20 octobre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la maturité professionnelle fédérale (OMPr)

...arrête: . Section 1 Dispositions générales Art. 1 Objet . La présente ordonnance régit la m..., de la société, de l'économie, de la culture, de la technique et de la nature; . e. à s'ouvrir...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 14 juillet 2009
• Unique
• Ordonnance