Culture en terrasse

• Arrêt nº 1C 404/2010 de Ire Cour de Droit Public, 10 juin 2011

...L'accès indirect par les arcades et la terrasse côté sud et est, préconisé par la CFMH, n'éta... à l'attention de l'Office cantonal de la culture, en relevant la nécessité de conserver l'escalie...

• Club news.

... Bonga speaking about global nomads/third culture kids at the Movenpick Hotel in Lausanne, from 11:3... from 11:15-12:15 at the La Cercle de la Terrasse in Geneva . May 18: Book Club meeting at the Resta...

• Swiss News
• Num. 2011, Janvier 2011

• Arrêt nº 1C 167/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 7 décembre 2007

... à la disposition de X.________ pour la culture d'herbes aromatiques - éventuellement de fruits e..., des colonnes en pierre ou une terrasse (arrêt 1A.156/2004 du 5 novembre 2004 consid. 3.3...

• Ordonnance sur le relevé et le traitement de données agricoles (Ordonnance sur les données agricoles)

...X 2013 Contribution totale pour la culture biologique données relatives au versement des con...) A C C C D 2013 vignobles en terrasse (à partir de 30 %) . A C C C D . 2013 r�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 22 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 1A.262/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 6 juillet 2001

... en un "Centre de la jeunesse et de la culture" (CJC). Un crédit de 1'067'000 fr., destiné à c...), un bar (10 places assises) et une terrasse. Après la publication de cette demande, plusieurs...

• Verordnung des ETH-Rates über die Organisation der Eidgenössischen Technischen Hochschule Zürich (Organisationsverordnung ETHZ)

...2013 montant versé pour les cultures des champs en pente. A C C D. 2013 montant versé ... FAT A C C C D. 2013 vignobles en terrasse (à partir de 30%), selon les différentes catégo...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 11, 23 mars 1999
• Einzig
• Verordnung

• Arrêt nº 1A.168/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 14 janvier 2004

Regeste Lärmschutz; Öffnungs- und Betriebszeiten einer öffentlichen Einrichtung (Jugend- und Kulturzentrum); Art. 11 und 25 USG. Beurteilungskriterien für Lärmimmissionen, die von einer öffentlichen Einrichtung ausgehen, bei Fehlen von Immissionsgrenzwerten in der Bundesgesetzgebung; Bestätigung der Rechtsprechung (E. 2.2). Prüfung der Öffnungs- und Betriebszeiten hinsichtlich der bundesrechtlichen Anforderungen an die Emissionsbegrenzung bei neuen Anlagen (E. 2.3-2.4). **************************************** Regeste Protection contre le bruit; horaire d'exploitation d'un établissement public (centre de la jeunesse et de la culture); art. 11 et 25 LPE. Critères pour l'évaluation des immissions de bruit d'un établissement public, en l'absence de valeurs limites d'exposition dans la lé...

... de l'extérieur, par exemple d'une terrasse, du parking destiné aux clients voire des abords ...

• Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Programme 2004 des constructions civiles)

...2000 P 00.3385 Salle de culture physique et de douches à l'intention des député... avec auvent en verre, pergola pour la terrasse sud, nouvelles lucarnes pour les combles. Les expe...

• Feuille Fédérale num. 28, 22 juillet 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la viticulture et l'importation de vin (Ordonnance sur le vin)

...arrête: . Section 1 Culture de la vigne . Art. 1 Surface viticole . 1 Par su... supérieures à 50 % et vignes en terrasses 35 000.2013 . 2 Par vigne en terrasse, on entend...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 11 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Art & culture.

...Locality: Hobby Hotel Terrasse . Phone: 041 397 10 33 . e-mail: ferien@hobbyhotel...

• Swiss News
• Num. 2004, Mai 2004